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Texte de la REPONSE :
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Concernant les rythmes de l'enfant, un récent rapport de l'INSERM (publié en avril 2001) a présenté la synthèse des connaissances actuellement validées. Selon ce groupe d'experts, les besoins en sommeil et le rythme veille-sommeil de l'enfant évoluent au cours de la scolarité ; entre 6 et 12 ans, les besoins de sommeil restent très importants, de 9 à 10 heures en moyenne. Le manque de sommeil est susceptible de perturber les rythmes biologiques et les performances surtout dans l'apprentissage de tâches complexes et inhabituelles. Pour prendre en compte les modifications de sommeil qui surviennent à l'alodescence, les experts préconisent que les emplois du temps soient aménagés afin que les cours ne commencent pas avant 9 heures au collège et au lycée. Une mise en oeuvre de cette recommandation ne pourrait être effective qu'en liaison étroite avec les partenaires de l'école et notamment les collectivités territoriales responsables des transports scolaires, des garderies et autres services complémentaires. Elle peut être envisagée partout où les conditions locales le permettent. L'organisation du temps à l'école doit respecter autant que possible les besoins et les rythmes biologiques des enfants mais d'autres variables sont à prendre en considération telles par exemple que la disponibilité de salles spécialisées (informatique, bibliothèque, ...) ou de locaux sportifs (gymnases, piscines) qui ne peuvent être accessibles pour tous au même moment, ou la disponibilité de certains intervenants spécialisés (en langues vivantes par exemple). Il apparaît actuellement qu'il n'existe pas de modèle généralisable de la semaine ou de l'année scolaire. La variété des besoins locaux, liés aux caractéristiques sociales et économiques de la vie des familles, conduit à considérer qu'une règle unique en matière de calendrier n'est pas forcément pertinente. La réflexion sur l'organisation du temps de l'enfant doit évoluer au sein des équipes pédagogiques dans un dialogue avec les familles, les élus et les différents acteurs qui interviennent dans le temps péri-scolaire. L'amélioration des conditions d'apprentissage, la recherche d'une qualité de vie dans l'école permettant de réduire les tensions et la fatigue, et une meilleure harmonisation des temps scolaires et péri-scolaires doivent constituer les objectifs essentiels de l'aménagement des rythmes de la journée et de la semaine scolaire. Le ministre souhaite favoriser la dynamique de la concertation dans un esprit de large concertation des intiatives, l'inspecteur d'académie étant chargé d'assurer la cohérence au niveau départemental.
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