11ème législature

Question N° : 73642	de  Mme   Zimmermann Marie-Jo ( Rassemblement pour la République - Moselle )	QE
Ministère interrogé :	économie
Ministère attributaire :	économie
	Question publiée au JO le :  04/03/2002  page :  1197
	Date de changement d'attribution :  07/05/2002
Rubrique :	mines et carrières
Tête d'analyse :	mines
Analyse :	exploitation. statistiques
Texte de la QUESTION :	Mme Marie-Jo Zimmermann demande à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie de lui indiquer quelle est la liste des mines encore en activité sur le territoire français au 1er janvier 2002. Elle souhaiterait également connaître la substance concernée et les effectifs de salariés.
Texte de la REPONSE :

RPR 11 Lorraine N