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Texte de la REPONSE :
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Dans le cadre des très nombreuses formations proposées par le Centre national d'enseignement à distance - CNED (500 formations complètes, 3 000 modules de formation), la connaissance des taux de réussite aux examens et concours est une question récurrente à laquelle il est difficile d'apporter une réponse portant sur l'ensemble des formations organisées par cet établissement public. Bien que préparant majoritairement à des formations conduisant à des examens ou concours, le CNED, en sa qualité d'établissement public national à caractère administratif, ne fait passer ni ne délivre de diplômes. Toute personne qui prépare un diplôme avec le CNED doit parallèlement s'inscrire auprès de l'établissement au sein duquel elle passera ses examens (lycées, universités). Les difficultés rencontrées pour obtenir des données statistiques, tant en ce qui concerne les diplômes de l'éducation nationale (diplôme national du brevet, baccalauréats, CAP, BEP, BTS) que les concours de recrutement, relèvent d'une part, de l'identification de l'établissement de formation des candidats scolaires et d'autre part, de l'obtention des résultats. En effet, s'agissant des formations scolaires, nombreux sont les candidats qui s'inscrivent en « candidat libre » auprès de l'établissement qui fera passer l'examen sans que la mention du CNED ne soit explicite. Il peut s'agir de redoublants, qui sont nombreux à s'inscrire au CNED comme « ex-scolaires » mais également de jeunes adultes en reprise d'études et qui ne seront pas comptabilisés comme scolaires. Pour ce qui concerne les concours de recrutement de l'éducation nationale (concours de recrutement de professeurs des écoles - CRPE, CAPES, agrégations), il convient de remarquer que les candidats procèdent très souvent à une double inscription dans un établissement de leur académie et au CNED. Dans ce contexte, il n'est pas possible de mesurer la seule efficience qui incombe au CNED. La difficulté majeure concerne donc la recherche et l'obtention des résultats. Toutefois, le CNED réalise ponctuellement des enquêtes pour des formations qui enregistrent un nombre significatif d'inscrits. Ainsi, en 2004, le taux de réussite au concours de recrutement de professeurs des écoles était de 19 % et celui au concours d'entrée en institut de formation en soins infirmiers (IFSI) de 52 %. S'agissant des concours de la fonction publique, notamment territoriale ou hospitalière, il n'existe aucun élément fiable d'appréciation, les recrutements étant effectués par chaque région ou administration hospitalière. La seule source de données nationales provient de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche mais les chiffres regroupent les résultats de l'ensemble des établissements d'enseignement à distance, dont le CNSD. Les taux de réussite aux examens fournis par ces données nationales corroborent toutefois ceux constatés par le CNED à partir de ses propres enquêtes. Ainsi, les taux de réussite en 2005 aux baccalauréats général, professionnel et technologique, préparés à distance, en ne retenant que les seuls inscrits présents à l'examen ont été respectivement de 42,5 %, 48,1 % et 44,3 %. Toujours au titre de l'année 2005, l'enseignement à distance totalise un taux de réussite aux épreuves pour les BTS, spécialités de la production (bâtiments, électricité, habillement, mécanique, génie civil, construction...) de 31 % et de 3 5,8 % pour les BTS spécialités des services (accueil, hôtellerie, tourisme, commerce, vente, comptabilité, finances, informatique...).
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