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Texte de la QUESTION :
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Premier organisme de ce type créé en France, le Conservatoire botanique national de Brest a permis depuis trente ans de sauvegarder 4 000 espèces en graines ou en semences, dont 1 730 espèces rares, menacées ou disparues. Le jardin s'étale sur quelque 25 hectares ouverts au public dans le vallon du Stang Alar, poumon vert de Brest, où le climat de la pointe Bretagne permet d'accueillir des plantes de tous horizons, des zones humides au désert en passant par les palmeraies. Dans les années 1960-1970, aucune plante n'a été sauvée pour son intérêt propre, d'où l'idée de créer la première structure de sauvetage au monde, le conservatoire botanique, dont la mission était bien différente de celle assignée aux centenaires jardins botaniques qui ne se préoccupaient pas de conservation. Les actions de sauvetage et de réintroduction ont vite conduit le conservatoire de Brest à intervenir en de nombreux endroits du monde. Pôle de compétence reconnu internationalement, le conservatoire a par exemple réalisé une étude en 2005 pour l'Union européenne, qui a abouti à l'établissement d'une liste rouge des 800 espèces les plus menacées. Or, face au défi écologique, il semblerait très judicieux de créer partout en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer, et ceci avec le CBN de Brest comme « siège social national », un réseau de conservatoires botaniques régionaux qui permettraient d'amplifier la sauvegarde des graines et semences des espèces végétales rares, menacées ou en voie de disparition, et de relancer ces dernières. En conséquence, Mme Chantal Robin-Rodrigo demande à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable de lui indiquer sa position et ses intentions à ce sujet.
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Texte de la REPONSE :
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La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative aux perspectives quant à la création d'un réseau de conservatoires botaniques régionaux, dont le siège social serait celui de Brest. Les conservatoires botaniques nationaux sont des outils majeurs de la mise en oeuvre de la politique de l'État dans le cadre des conventions internationales, des directives communautaires et de la législation nationale, pour la protection de la flore sauvage. Ils sont également des outils dont les collectivités territoriales recherchent le concours pour la mise en oeuvre de leurs initiatives en faveur de la protection de la biodiversité. Depuis la conception en 1988 des conservatoires botaniques nationaux, l'État et ses partenaires ont toujours eu pour objectif, au fur et à mesure des agréments accordés, la mise en place d'un réseau cohérent de conservatoires pour que la compétence de ces derniers s'exerce sur l'ensemble du territoire national. À ce jour, huit conservatoires botaniques nationaux bénéficient de l'agrément délivré par le ministre chargé de la protection de la nature : Bailleul, Bassin parisien, Brest, Gap-Charance, Massif central, Midi-Pyrénées, méditerranéen de Porquerolles et Mascarin à la Réunion. Trois sont en cours de création : Antilles françaises, Franche-Comté et Sud-Atlantique. Une Fédération des conservatoires botaniques nationaux a, par ailleurs, été créée en 1999 : elle bénéficie d'un emploi permanent pour favoriser les échanges d'informations, coordonner, harmoniser les méthodes de travail et les actions entre les conservatoires botaniques nationaux. Eu égard aux évolutions récentes qu'ont connues les conservatoires botaniques nationaux, dont les missions - portant auparavant sur la connaissance des seuls éléments rares ou menacés de la flore sauvage - ont été élargies par le décret n° 2004-696 du 8 juillet 2004, à la connaissance et au suivi de la flore sauvage et des habitats naturels, il est apparu nécessaire de solliciter l'inspection générale de l'environnement afin que, après rencontre avec tous les conservatoires existants ou en projet, elle analyse la situation actuelle de ces structures et formule des propositions pour optimiser leurs missions et conforter la pérennité de leur réseau sur l'ensemble du territoire national. Les conservatoires botaniques nationaux se mobilisent sur de nombreux dossiers, tels les espèces exotiques envahissantes, le Livre rouge national de la flore menacée. Ils sont appelés à conduire l'évaluation de l'état de conservation des habitats et des espèces végétales d'intérêt communautaire identifiées dans les sites du réseau européen Natura 2000. Dans ce contexte, la priorité va à l'aboutissement d'une ouverture territoriale optimale par le réseau des conservatoires botaniques nationaux, à la consolidation du cadre juridique et institutionnel commun à tous les conservatoires agréés, ainsi qu'au renforcement de leur structure fédératrice, plutôt qu'à la création d'un réseau de conservatoires botaniques régionaux.
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