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Texte de la QUESTION :
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M. Yvan Lachaud attire l'attention de Mme la ministre de la défense sur le coût financier du traitement des obsolescences. Le retard pris par le programme Rafale illustre parfaitement ce phénomène. Les conséquences des lissages financiers de ces variables d'ajustement entraînent des surcoûts. Une décennie écoulée dans le domaine électronique, cela signifie l'incapacité de trouver les composants ad hoc sur le marché. L'effet boule de neige est garanti comme en témoignent les spécialistes, car « ces événements indépendants du programme génèrent des coûts importants qu'on ne peut couvrir qu'en acceptant de nouveaux étalements », donc des surcoûts en cascade. Il lui demande si, dans ces conditions, l'optronique secteur frontal, le détecteur de départ de missile vont connaître un sort identique au calculateur de mission. Il est assez aléatoire techniquement de faire dépendre le financement des systèmes en question du résultat des ventes des chasseurs aériens à l'exportation. Il intervient au nom de la crédibilité de l'outil de défense.
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Texte de la REPONSE :
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La durée de vie des composants électroniques, qui varie en moyenne de trois à cinq ans, révèle sans commune mesure avec les durées de vie escomptées des matériels militaires (plus de vingt-cinq ans pour le Rafale), le traitement des obsolescences est une nécessité, tant pour la production de matériels neufs que pour le soutien des matériels déjà livrés. S'agissant du programme Rafale, le coût financier du traitement des obsolescences de la commande pluriannuelle de 59 avions passée en 2004 par le ministère de la défense représentait 8,6 % du montant de cette commande. Une réduction équivalente du prix des avions a permis de ne générer aucune augmentation de devis de ce programme. Dans le cadre de la préparation de la prochaine commande pluriannuelle d'avions Rafale, dont la livraison devrait intervenir à l'horizon 2012, il est prévu de commander, dès 2006, les travaux permettant de disposer, pour ces avions, d'un détecteur de départ missile de nouvelle génération et d'une optronique secteur frontal. Cette commande, réalisée indépendamment de toute vente à l'exportation, contribue à renforcer les chances de vente du Rafale sur le marché international. Les commandes pluriannuelles permettent, outre des gains financiers, de traiter de manière homogène les obsolescences pour un nombre significatif d'appareils, réduisant ainsi les contraintes technico-opérationnelles imposées aux forces.
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