FICHE QUESTION

FICHE QUESTION 12ème législature

Question N° : 103833

de M. Gilard Franck ( Union pour un Mouvement Populaire - Eure )

Ministère interrogé :

éducation nationale

Ministère attributaire :

éducation nationale

Question publiée au JO le : 12/09/2006 page : 9501

Réponse publiée au JO le : 31/10/2006 page : 11343

Rubrique :

décorations, insignes et emblèmes

Tête d'analyse :

palmes académiques

Analyse :

statistiques

Texte de la QUESTION :

M. Franck Gilard demande à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche de bien vouloir lui indiquer le nombre de personnes qui ont reçu les palmes académiques dans les trois grades (chevalier, officier, commandeur) dans le département de l'Eure en 2002, 2003, 2004 et 2005.

Texte de la REPONSE :

Le nombre de décorés des palmes académiques résidant dans le département de l'Eure est détaillé dans le tableau ci-dessous :

ANNÉE	GRADE
ANNÉE	1. Chevalier	2. Officier	3. Commandeur	Total
2000	42	15	2	59
2001	36	18	2	56
2002	50	10	2	62
2003	35	17	3	55
2004	41	9	2	52
2005	43	13		56
2006	40	13	2	55
Total	287	95	13	395

UMP 12 REP_PUB Haute-Normandie O