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Texte de la REPONSE :
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Les enseignants déjà titulaires d'un poste en établissement et qui souhaitent en changer pour s'établir ou se rapprocher professionnellement de leur résidence personnelle ne peuvent obtenir leur mutation dans un des établissements correspondant à leurs voeux géographiques que lorsqu'il existe un poste définitif vacant dans l'un de ceux-ci. Lors de la phase infra-académique des opérations de mutation des personnels enseignants du second degré, la totalité des postes définitifs vacants sont mis au mouvement et peuvent être pourvus. Ces postes fixes correspondent à des besoins d'enseignement stables équivalent à des temps complets. Il existe néanmoins, à côté de ces postes définitifs, des postes dits « provisoires » qui correspondent ou non à l'équivalent d'un temps complet. Ils résultent la plupart du temps de situations administratives spécifiques (personnels en congé parental, en congé de longue durée...). Ces postes, qui par définition ne sont pas pérennes parce que liés à des situations particulières n'ayant pas vocation à se prolonger dans le temps, sont toujours pourvus à titre provisoire au maximum pour la durée d'une année scolaire. Les recteurs y affectent en conséquence des enseignants remplaçants conformément au décret n° 99-823 du 17 septembre 1990 relatif aux personnels enseignants chargés d'une fonction de remplacement. En revanche, les candidats à la mutation ne peuvent être affectés dans ces postes, même s'ils présentent pour eux un intérêt géographique, dans la mesure où on ne peut garantir qu'ils bénéficieront durablement de cette nouvelle affectation. C'est pourquoi, depuis la rentrée 2003, les recteurs ont été invités à réduire au maximum le nombre de postes provisoires et, dans le même temps, à optimiser l'implantation de postes définitifs. Cette démarche s'appuie sur la possibilité de créer des postes comportant des compléments de service ou sur la constitution de postes par la réunion de rompus de temps partiels, ou encore sur la libération de postes dont les titulaires étaient en situation de congé long. Elle permet de favoriser la mobilité des enseignants en leur offrant un choix plus large de postes tout en garantissant la stabilité des affectations prononcées dans le cadre du mouvement. L'un des objectifs prioritaires du mouvement des enseignants demeure en effet de mieux assurer, au bénéfice des élèves, la stabilité des équipes pédagogiques des établissements.
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