AVENIR DE LA RECHERCHE

    M. le président. La parole est à M. Frédéric Dutoit, pour le groupe des député-e-s communistes et républicains.
    M. Frédéric Dutoit. Comme je n'ai pas été convaincu par vos propos, madame la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, j'évoquerai à nouveau la question de la recherche. Si tout le monde s'y intéresse aujourd'hui, c'est bien qu'il y va de l'avenir de nos sociétés et du développement des hommes. Or la recherche publique est asphyxiée. Les chercheurs sont désespérés, au point que plusieurs milliers d'entre eux menacent de démissionner ou de s'exiler. Le fait est sans précédent.
    Depuis bientôt deux ans, de nombreuses voix s'élèvent pour condamner votre politique à l'égard de la recherche publique. En cherchant à assurer la promotion de la recherche par les entreprises et son financement privé, vous sacrifiez les établissements publics et la recherche fondamentale.
    M. Charles Cova. C'est faux !
    M. Frédéric Dutoit. Entre 2002 et 2003, des millions d'euros de crédits ont été gelés ou annulés. Même si vous vous engagez aujourd'hui à les utiliser en 2004, le compte n'y sera pas.
    Mais ce n'est pas tout : en précarisant le métier de chercheur, vous éloignez notre jeunesse de la science. La seule réponse du Gouvernement serait de distiller au compte-gouttes ces crédits selon les besoins et de proposer l'adoption d'une nouvelle loi d'orientation avant la fin 2004.
    Comment pouvez-vous ignorer que votre politique entraînera inexorablement à court terme l'effondrement de la recherche appliquée ? Ignorez-vous donc le lien entre l'apparition d'innovations technologiques majeures et le niveau de la recherche fondamentale ?
    Madame la ministre, êtes-vous d'accord pour engager tout de suite la préparation d'assises nationales de la recherche afin de sortir d'une situtation inacceptable pour le rayonnement des scientifiques et industriels de notre nation, comme le demandent aujourd'hui plus de 4 000 chercheurs en France ? (Applaudissements sur les bancs du groupe des député-e-s communistes et républicains et sur plusieurs bancs du groupe socialiste.)
    M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies.
    Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies. Monsieur Dutoit, nous avons déjà eu l'occasion d'aborder ces questions. Vous avez compris à quel point je suis mobilisée. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.)
    Cette mobilisation a abouti aux actions concrètes que je vous ai présentées pour 2004.
    Notre objectif est de replacer la recherche au niveau mondial, qu'il s'agisse de la recherche fondamentale (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste), ou de la recherche industrielle et de ses applications. (Nouvelles exclamations sur les mêmes bancs.) Nous avons de grands projets, qui répondent à des logiques un peu différentes de celles qui ont été mises en place jusqu'à présent.
    M. Bernard Roman. Les chercheurs manquent de moyens ! C'est incroyable !
    Mme la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies. Au-delà des structures, des projets et des contrats, réfléchissons ensemble à ce que doit être notre recherche et à son évolution. Nous devons préparer un projet de loi d'orientation vingt-deux ans après la loi de 1982 de M. Chevènement. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.) L'évolution du système de recherche le rend indispensable ! Cela ne réglera pas tout, mais on doit le faire !
    J'ai entamé en juillet le dialogue avec la communauté scientifique. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.) Un projet circule dans les organismes de recherche.
    Ces organismes s'interrogent. J'ai précisé, depuis le premier jour de la pétition, que j'étais prête à recevoir et à discuter. Car ce sont des choses que l'on doit construire ensemble. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.) On ne travaille pas contre mais avec la communauté scientifique. (Nouvelles exclamations sur les mêmes bancs.) Ma porte lui est ouverte !
    Les assises dont vous souhaitez la tenue concernent la communauté scientifique et les acteurs de l'entreprise. Vous savez à quel point nous devons investir davantage en recherche et développement. La recherche fondamentale doit servir aussi notre économie, notre croissance et l'emploi. Nous devons créer de la valeur avec notre intelligence. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste.) Pour notre gouvernement, c'est une priorité ! (Vifs applaudissements sur les bancs de l'Union pour un mouvement populaire et du groupe Union pour la démocratie française.)