FICHE QUESTION
12ème législature
Question N° : 109117  de  M.   Bourg-Broc Bruno ( Union pour un Mouvement Populaire - Marne ) QE
Ministère interrogé :  emploi, cohésion sociale et logement
Ministère attributaire :  emploi, cohésion sociale et logement
Question publiée au JO le :  07/11/2006  page :  11504
Réponse publiée au JO le :  26/12/2006  page :  13684
Rubrique :  ministères et secrétariats d'État
Tête d'analyse :  décorations, insignes et emblèmes
Analyse :  Légion d'honneur. statistiques
Texte de la QUESTION : M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement de lui indiquer le nombre de légions d'honneur qui ont été décernées sur le contingent de son ministère pour chacune des cinq dernières années.
Texte de la REPONSE : Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement indique dans le tableau ci-dessous le nombre de légions d'honneur qui ont été décernées depuis 2002, au titre du contingent attribué à son ministère.
ANNÉES CHEVALIER OFFICIER COMMANDEUR TOTAL
2006 55 7 5 67
2005 47 9 3 59
2004 75 13 1 89
2003 64 10 1 75
2002 57 15 4 76
UMP 12 REP_PUB Champagne-Ardenne O