FICHE QUESTION
12ème législature
Question N° : 109653  de  M.   Zumkeller Michel ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort ) QE
Ministère interrogé :  promotion de l'égalité des chances
Ministère attributaire :  Premier ministre
Question publiée au JO le :  14/11/2006  page :  11759
Date de changement d'attribution :  18/05/2007
Rubrique :  environnement
Tête d'analyse :  politique de l'environnement
Analyse :  administrations et ministères
Texte de la QUESTION : Dans la mesure où les préoccupations environnementales et de développement durable doivent être l'affaire de tous, M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre délégué à la promotion de l'égalité des chances sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement.
Texte de la REPONSE :
UMP 12 Franche-Comté N