FICHE QUESTION
12ème législature
Question N° : 109656  de  M.   Zumkeller Michel ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort ) QE
Ministère interrogé :  relations avec le Parlement
Ministère attributaire :  relations avec le Parlement
Question publiée au JO le :  14/11/2006  page :  11759
Date de changement d'attribution :  18/05/2007
Rubrique :  environnement
Tête d'analyse :  politique de l'environnement
Analyse :  administrations et ministères
Texte de la QUESTION : Dans la mesure où les préoccupations environnementales et de développement durable doivent être l'affaire de tous, M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre délégué aux relations avec le Parlement sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement.
Texte de la REPONSE :
UMP 12 Franche-Comté N