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Texte de la REPONSE :
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L'audit sur la gestion des centres payeurs des armées, réalisé entre octobre et décembre 2005, a fait l'objet d'un rapport conjoint de l'inspection générale des finances et du contrôle général des armées, publié en janvier 2006. À la suite de l'examen des conclusions et des propositions du rapport d'audit, le cabinet du ministre de la défense a pris, en mai 2006, un certain nombre de décisions. L'intégration des données relatives à la paye dans les différents SIRH a fait l'objet de travaux complémentaires pour permettre sa prise en compte dans le développement des différents SIRH des armées et services. Elle sera effective en avril 2007 pour le SIRH relatif au personnel civil (Alliance), fin 2007 lors de la mise en service du SIRH de l'armée de terre et du service des essences des armées (Concerto) et, dans le courant de l'année 2008, pour les SIRH de la gendarmerie nationale (Agor@h), de l'armée de l'air (Orchestra), de la marine nationale (Rh@psodie) et du service de santé des armées (@rhmonie). Le projet Louvois a été réorienté pour lui conférer une dimension interarmées plus affirmée, tout en poursuivant le développement interne du logiciel de calcul de solde (système de décompte interarmées). En outre, compte tenu de la décision d'intégrer les données relatives à la paye dans les différents SIRH, un nouveau programme de travail et un nouveau planning ont été élaborés, visant le début du déploiement du projet Louvois en octobre 2008. Toutefois, il devra tenir compte du résultat de l'audit particulier sur la capacité d'un progiciel du marché à traiter la solde des militaires, en liaison avec les travaux relatifs à la constitution d'un opérateur national de paye. L'adoption du principe d'une convergence des SIRH des armées vers le noyau commun interministériel de la DGAFP, en y ajoutant les développements nécessaires à la gestion du personnel militaire ; ce noyau commun correspond à des spécifications fonctionnelles et techniques communes à tous les SIRH du secteur public. Au sein du ministère de la défense, cette démarche de convergence est déjà engagée pour tous les SIRH. Elle est déjà acquise en ce qui concerne Concerto et sera atteinte, selon différentes modalités, par tous les SIRH en cours de constitution. Les différentes équipes de projet de SIRH du ministère de la défense travaillent actuellement sur la base de ces orientations. L'objectif est de développer, de manière cohérente et interopérable, des systèmes qui vont profondément rénover les processus de gestion des ressources humaines et de solde du personnel de l'ensemble du ministère. Il est prévu de mettre en oeuvre un maximum de fonctionnalités à partir du second semestre 2008.
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