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Texte de la REPONSE :
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Le xie sommet de la francophonie qui s'est tenu à Bucarest a mis l'accent sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation (TICE). Cette attention particulière portée à la contribution des technologies nouvelles à l'atteinte des objectifs du millénaire pour le développement s'inscrit dans la réflexion menée depuis plusieurs années par la francophonie et par la France, et dont deux des principaux temps forts ont été la conférence ministérielle de Rabat en septembre 2003 et la tenue du sommet mondial sur la société de l'information en décembre 2003 et en novembre 2005. L'article 29 de la déclaration de Bucarest souligne la contribution des technologies de l'information et de la communication (TIC) à l'éducation aux problématiques environnementales ainsi que la nécessité d'élaborer des stratégies de recyclage et de préservation de l'environnement dans l'utilisation des TIC. La France, en tant qu'État membre de l'Organisation internationale de la francophonie, soutient déjà l'ensemble des projets et programmes menés par cette organisation dans ce domaine. Le Fonds francophone des inforoutes finance par exemple à hauteur de 167 000 euros le système d'information mondial francophone pour le développement durable « Médiaterre », portail de référence en la matière, qui a également bénéficié d'une aide directe du ministère de l'environnement et du développement durable ainsi que de la région Rhône-Alpes, du conseil général de la Loire et de Saint-Étienne métropole. La problématique du recyclage et de la réutilisation des matériels informatiques dans une optique de développement durable est également au coeur de notre stratégie concernant la réduction de la fracture numérique. La directive européenne 2002-96 relative aux déchets d'équipement électriques et électroniques, transposée dans la loi de finance 2005, offre à ce stade un cadre intéressant de rénovation de nos actions d'équipement informatique des pays en développement. Des programmes pilotes de transfert de compétences en matière d'assemblage et de recyclage d'ordinateurs sont en cours, notamment dans le cadre de l'initiative multiparties prenantes « Connecter le monde » prise par l'Union internationale des télécommunications et dont la France est membre fondateur. Le ministère délégué à la coopération, au développement et à la francophonie travaille dans ce cadre avec des acteurs du secteur privé, dont l'entreprise française Ecomicro, à l'élaboration d'une charte du réemploi et du recyclage en coopération.
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