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Texte de la REPONSE :
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L'intensification de la coopération internationale pour l'exploration maritime est conduite à la fois dans des accords multi ou bilatéraux, essentiellement européens. Au niveau multilatéral, un accord tripartite a été signé en février 1996 entre les organismes de trois pays européens : le Natural Environnent Research Council, Conseil de la recherche sur l'environnement naturel au Royaume-Uni (NERC) ; l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer en France (IFREMER) ; le Bundesministerium fur Bildung und Forschung, ministère de l'industrie et de la recherche en Allemagne (BMBF). Cet accord a pour but de développer la coopération dans le domaine des activités de recherche marine. Depuis, un groupe tripartite des gestionnaires de flotte se réunit régulièrement afin d'échanger les temps d'utilisation des navires et des équipements scientifiques. En novembre 2002, cet accord a été élargi à l'Institut néerlandais de recherche marine (National Royal Netherlands Institute for Sea Research, NIOZ), et a alors pris le nom de Ocean Facilities Exchange Group, groupe d'échange des équipements océaniques (OFEG). Cet accord constitue une base pour un dispositif de partage des flottes de navires scientifiques qui pourra s'élargir progressivement à d'autres partenaires européens. Des contacts ont d'ores et déjà été pris avec l'Espagne, qui est associée, comme observateur, et la Norvège, qui a fait part de son souhait d'intégrer le dispositif. La décision d'entrée d'un nouveau membre sera prise sur la base de l'analyse de la qualité organisationnelle et technique des partenaires intéressés, en particulier les performances des équipements scientifiques, des moyens informatiques, des moyens de communication et de la capacité à accueillir des équipes pluridisciplinaires. Au niveau bilatéral, des coopérations sont établies avec l'Allemagne et l'Espagne, et seront amplifiées dans le cadre du 7e programme-cadre de recherche et de développement européen, notamment pour répondre aux enjeux de la future directive « Stratégie marine européenne ». Avec l'Allemagne, la coopération construite dans le domaine des technologies marines autour de liens scientifiques entre l'IFREMER et l'Alfred Wegener Institute (AWI), appartenant à la société Helmholtz (HGF), a conduit à mener des campagnes scientifiques françaises à bord de navires allemands depuis 1999 et allemandes à bord de navires français. L'AWI a aussi collaboré à la réalisation du module de cartographie haute résolution de l'engin sous-marin téléopéré Victor 6000 de l'IFREMER. Les relations internationales ont été prolongées et élargies par deux accords de coopération signés le 28 juin 2006 en présence du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche : le renouvellement pour cinq ans de l'accord de coopération scientifique IFREMER-AWI, et la création d'un groupement de recherche européen (GDRE) en technologies sous-marines. Avec l'Espagne, la coopération établie avec l'Institut espagnol d'océanographie (IEO) à travers la construction conjointe du navire halieutique Thalassa, qui vient de fêter ses dix ans, a conduit à des résultats importants sur la connaissance des écosystèmes marins dans le golfe de Gascogne. Au niveau européen, la France a participé activement au Forum stratégique européen sur les infrastructures de recherche European Strategy Forum on Research Infrastructures (ESFRI), qui vient d'adopter, en septembre 2006, une feuille de route pour les infrastructures de recherche de dimension européenne (disponible sur le site www.cordis.lu/esfri/). Ce document prospectif prend en compte plusieurs projets qui s'appuient sur les capacités des moyens navals de recherche, en particulier les observatoires du fond de mer et le développement du réseau de bouées Argo.
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