FICHE QUESTION
12ème législature
Question N° : 111075  de  M.   Le Nay Jacques ( Union pour un Mouvement Populaire - Morbihan ) QE
Ministère interrogé :  culture et communication
Ministère attributaire :  culture et communication
Question publiée au JO le :  28/11/2006  page :  12316
Réponse publiée au JO le :  30/01/2007  page :  1055
Rubrique :  décorations, insignes et emblèmes
Tête d'analyse :  ordre des arts et des lettres
Analyse :  statistiques
Texte de la QUESTION : M. Jacques Le Nay demande à M. le ministre de la culture et de la communication de bien vouloir lui préciser le nombre de personnes s'étant vues décerner la Croix de chevalier des arts et des lettres, d'une part, et la Croix d'officier des arts et des lettres, d'autre part, au cours des années 2002, 2003, 2004, 2005 et 2006.
Texte de la REPONSE : L'honorable parlementaire a demandé à M. le ministre de la culture et de la communication de bien vouloir lui préciser le nombre de personnes s'étant vu décerner la croix de chevalier des Arts et des Lettres, d'une part, et la rosette d'officier des Arts et des Lettres, d'autre part, au cours des années 2002, 2003, 2004, 2005 et 2006. Un tableau statistique a été élaboré en ce sens récapitulant le nombre de personnalités distinguées dans ces deux grades entre 2002 et 2006 et dont les nominations ont fait l'objet d'une parution au Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses (BODMR).
ANNEES GRADES
CHEVALIERS OFFICIERS TOTAL
2002 428 + 19(*) = 447 149 596
2003 404 + 1(*) = 405 138 543
2004 439 + 22(*) = 461 114 575
2005 433 + 1(*) = 434 127 561
2006 351 + 3(*) = 354 94 + 2(*) = 96 450
Total 2 101 624 2 725
(*) Nominations exceptionnelles « sorties de cabinet ministériel ».
UMP 12 REP_PUB Bretagne O