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Texte de la REPONSE :
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Les enseignants-chercheurs, maîtres de conférences et professeurs des universités ont la double mission d'assurer le développement de la recherche fondamentale et appliquée et de transmettre aux étudiants les connaissances qui en sont issues. Ainsi, les enseignants-chercheurs participent à l'élaboration et assurent la transmission des connaissances au titre de la formation initiale et continue. Ils assurent la direction, le conseil et l'orientation des étudiants. Ils concourent à la formation des maîtres et à l'éducation permanente. Ils ont également pour mission le développement de la recherche fondamentale, appliquée, pédagogique ou technologique, ainsi que la valorisation de ses résultats. Dans toutes les étapes de la carrière des enseignants-chercheurs, leur implication dans leur double mission d'enseignement et de recherche est évaluée par leurs pairs. L'avancement de grade des enseignants-chercheurs comporte actuellement trois voies distinctes. Toutefois, la majorité des promotions sont assurées par la voie 1. Celle-ci comporte deux phases, l'une nationale, l'autre locale. La phase nationale fait intervenir les différentes sections du Conseil national des universités. Elles examinent, par discipline, les candidatures et attribuent les promotions dans la limite des dotations fixées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur. La phase locale relève, quant à elle, des organes des établissements d'enseignement supérieur, conseil d'administration pour les maîtres de conférences et conseil scientifique pour les professeurs des universités. Ces organes attribuent les avancements, toutes disciplines confondues, dans la limite des promotions offertes dans l'établissement. Ce dispositif donne satisfaction et semble à même de permettre une évaluation des enseignants-chercheurs en fonction des missions, notamment d'enseignement, que leur assignent la loi et les statuts particuliers. En effet, si les sections du conseil national des universités semblent privilégier les résultats de la recherche comme critère d'évaluation, les instances d'évaluation des établissements sont plus à même de valoriser une implication plus importante dans les activités d'enseignement et dans la vie de l'établissement.
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