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Texte de la REPONSE :
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Apparu en 2005, le phénomène des vols de métaux non ferreux est à rapprocher de la hausse considérable des cours de ces produits depuis quatre ans ainsi que d'une demande importante en provenance des pays asiatiques. La perspective d'une forte rentabilité attire ainsi sur ce nouveau marché illicite des groupes criminels organisés qui vont selon des modes opératoires variés (vols qualifiés sur des sites de stockage, vols à main armée de transports de métaux avec séquestration de chauffeurs ou de chefs d'entreprise) s'emparer en une seule opération d'importantes quantités de métaux. L'année dernière, par exemple 10 tonnes de titane ont ainsi été dérobées dans les Yvelines et 15 tonnes de cuivre dans l'Aisne. De nombreux malfaiteurs de moindre envergure multiplient également des vols de type « récupération » : câbles téléphoniques ou plaques d'égout notamment. En 2006, la direction centrale de la sécurité publique a ainsi recensé 212 faits sur l'ensemble du territoire national et procédé à l'élucidation de 83 affaires tandis que la Direction générale de la gendarmerie nationale signalait une quarantaine de faits concernant des vols de câbles en cuivre commis au préjudice de France Télécom. Sous l'impulsion du ministre d'État, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, le dispositif répressif s'est mobilisé contre ce nouveau type de délinquance. Les services spécialisés de la direction centrale de la police judiciaire, coordonnés par l'office central de lutte contre le crime organisé, mènent une action en profondeur contre les groupes de malfaiteurs les plus structurés. Au sein de la gendarmerie nationale, l'office central de lutte contre la délinquance itinérante assure, quant à lui, la coordination de la lutte contre les bandes itinérantes spécialisées dans ce type d'agissements. Une action de prévention et de dissuasion est également assurée par les services locaux de police et de gendarmerie en direction des « récupérateurs » et « recycleurs » dont les livres de police et les agréments font l'objet de contrôles plus systématiques. Des succès sont régulièrement obtenus. En octobre 2006, l'office central de lutte contre le crime organisé a interpellé en flagrant délit six malfaiteurs issus de la communauté des gens du voyage, qui se livraient régulièrement à des vols en bande organisée, notamment des vols de métaux, de nuit, sur l'ensemble du territoire national. En mai 2006, quatre personnes ont été interpellées par les services de la sécurité publique de Château-Thierry, suite au vol de 10 tonnes d'acier, pour un préjudice estimé à 325 000 euros. En août 2006, la sécurité publique de Gonesse (95) a interpellé l'auteur présumé du vol de 200 mètres de câble en cuivre le long des voies ferrées qui a occasionné un préjudice de 20 000 euros à la SNCF. En décembre 2006, la sûreté urbaine de Lille a procédé, avec le concours de l'office central de lutte contre la délinquance itinérante, au démantèlement d'un important trafic de métaux qui portait sur 223 tonnes de cuivre, 25 tonnes de zinc, 18 tonnes d'aluminium, pour un préjudice estimé à près de 1 650 000 euros. Au total, huit personnes principalement originaires du Pas-de-Calais et de la Somme ont été interpellées et cinq ont été placées sous mandat de dépôt.
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