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Texte de la REPONSE :
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Le concept de rénovation des parcs de matériels recouvre des réalités différentes : - le traitement des obsolescences, qui vise à éviter soit une perte définitive de capacité, soit une croissance exorbitante des coûts liés au maintien en condition opérationnelle pour des raisons industrielles ou techniques ; - la prise en compte de contraintes exogènes à la défense, comme par exemple les nouvelles normes de navigation imposées par l'organisation de l'aviation civile internationale (OACI) aux aéronefs ou l'évolution de la législation en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail (HSCT) ; les « rénovations à mi-vie », qui permettent d'adapter aux nouvelles menaces les matériels majeurs dont la durée de service opérationnel est de l'ordre de trente ans ou plus. Dans tous les cas, il s'agit pour le chef d'état-major des armées, en complément et en cohérence avec une politique d'acquisition de moyens nouveaux, de faire conduire des travaux d'adaptation des matériels en service afin de garantir la bonne exécution des missions opérationnelles confiées aux armées par le Président de la République et le Gouvernement. Ces travaux s'inscrivent dans une logique de stricte suffisance qui peut momentanément conduire à accepter une impasse capacitaire. Dans cette démarche, le besoin militaire est systématiquement réévalué. Si les impératifs capacitaires constituent bien évidemment le premier facteur d'analyse, la longue pratique de la conduite des opérations d'armement au sein du ministère de la défense a toujours conduit à leur mise en balance avec les coûts qu'ils engendrent. Le maintien de cet équilibre est d'ailleurs l'un des objectifs de performance des responsables du programme « équipement des forces », au sein de la mission « défense », depuis la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOF), le 1er janvier 2006.
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