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Texte de la QUESTION :
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M. Thierry Mariani appelle l'attention de M. le ministre de la santé et des solidarités sur les préconisations du rapport issu de l'audition publique : « Sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux » de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologies. Dans le chapitre intitulé « Les perturbations électromagnétiques et leur impact sur les matériels de santé », le docteur René de Sèze, responsable de l'unité de toxicologie expérimentale à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS), préconise plusieurs orientations. L'une d'elles serait de modifier les caractéristiques des implants actifs pour les rendre moins sensibles aux champs électromagnétiques. Le docteur de Sèze souhaite une analyse du coût et des bénéfices en termes de santé et de gain pour la santé. Il prie le ministre de bien vouloir lui indiquer ses intentions concernant la modification des caractéristiques des implants actifs. Il souhaite également connaître ses intentions sur le type d'analyses qu'il compte mettre en oeuvre pour une meilleure prise en compte de la santé des Français.
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