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Texte de la REPONSE :
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Le service client courrier (SCC), installé à Libourne depuis 1967, est le seul centre national de traitement des rebuts de La Poste. Il a trois missions, qui sont les recherches d'un destinataire, la conservation (le classement et la garde des objets de correspondance) et la liquidation par destruction, vente ou don des objets rebutés. À ce titre, il traite les colis et le courrier dont le destinataire pas plus que l'expéditeur n'ont pu être identifiés par les facteurs chargés de leur distribution. Seul service autorisé par la loi à examiner le contenu des envois postaux qui n'ont pu être distribués, le SCC recherche tout élément permettant de retrouver les « propriétaires » de ces envois et de les leur réexpédier. Les autres objets, non réexpédiés, sont classés et conservés dans le service en attente d'une éventuelle réclamation. Diverses raisons sont à l'origine de l'impossibilité de distribution des objets de correspondances : l'adresse du client destinataire est erronée ; le client n'habite pas à l'adresse indiquée ; l'adresse est illisible ; l'objet est refusé par le client destinataire ; l'objet n'est pas assez affranchi et le client destinataire refuse de payer la taxe. Dans le cas où l'adresse de l'expéditeur est présente sur l'objet de correspondance, le facteur retourne directement les objets au client sans le diriger vers le service de Libourne. L'établissement de Libourne reçoit annuellement 20 000 paquets constitués (sur les 260 millions de colis traités par La Poste) et 400 000 objets à découvert, échappés de leur emballage d'origine trop fragile : un premier traitement permet de renvoyer 20 % des colis aux clients à l'adresse exacte trouvée à l'intérieur et 30 % sont renvoyés après recherche suite à une réclamation. Après le délai réglementaire de stockage de six mois prévu pour les colis, les objets non réattribués ou non réclamés sont déstockés selon leur catégorie : les médicaments sont donnés à l'ordre de Malte ; les vêtements sont transmis à des services sociaux ; les denrées non périssables sont données à des associations caritatives. Les autres objets sont triés et regroupés en lots pour être vendus par l'intermédiaire du service du Domaine. Quatre fois par an, le service du Domaine organise une vente aux enchères pour les objets non réclamés.
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