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Texte de la REPONSE :
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Les schémas régionaux d'organisation sanitaire de troisième génération (SROS 3) ont pour objectif de mieux adapter l'organisation hospitalière aux besoins de répondre aux enjeux démographiques et financiers. Ils définissent la répartition territoriale des activités et des équipements lourds et mettent en oeuvre un principe de gradation des soins. La gradation des soins doit permettre d'assurer l'accès à des soins de qualité et dans des conditions de sécurité optimale : certaines activités sont maintenues en proximité (urgences, médecine, prise en charge des personnes âgées et des insuffisants rénaux, soins de suite et de réadaptation, soins palliatifs) alors que les activités de soins qui nécessitent des compétences spécifiques sont organisées au niveau du territoire de santé, en utilisant un plateau technique regroupé, ouvert 24 heures sur 24 et garantissant la sécurité des soins. Les SROS visent ainsi à garantir l'accessibilité aux soins par une bonne gradation : il s'agit de s'assurer de l'accès aux soins de proximité par un maillage cohérent, et d'assurer la bonne coordination de l'accès des plateaux techniques, fonctionnant en permanence, avec des équipes pluridisciplinaires assurant la qualité et la sécurité des soins. Quant aux questions de coopération interrégionales voire internationales pour les établissements frontaliers, ces coopérations sont assurés par des établissements disposant d'une taille critique, il s'agit principalement des centres hospitaliers universitaires (CHU) et des centres hospitaliers régionaux (CHR) qui constituent des pôles d'excellence au sein des territoires qu'ils desservent et au-delà dans le cadre de ces coopérations.
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