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Texte de la QUESTION :
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M. Marc Le Fur demande à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable de lui donner des indications précises sur les priorités d'affectation des sommes qui vont être versées aux agences de l'eau. Il souhaite notamment savoir quelles vont être ses instructions concernant les subventions aux particuliers pour la mise aux normes des installations d'assainissement individuelles, ainsi que les modalités pratiques par lesquelles les particuliers pourront effectuer des demandes.
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