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Texte de la QUESTION :
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M. Michel Bouvard attire l'attention de M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sur le nombre de postes vacants dans l'académie de Grenoble ; en prévision de la rentrée 2002, pour l'enseignement de l'éducation physique, ceux-ci s'élèveraient à 95. Il souhaite donc connaître les dispositions qu'il compte prendre afin de s'assurer que ces postes seront pourvus à la rentrée dès lors que la capacité d'accueil de l'académie a été fixée à 58 postes. Il souhaite également connaître les dispositions qui seront prises pour assurer les remplacements, y compris pour des remplacements supérieurs à 15 jours. Cette situation de l'académie de Grenoble n'étant pas isolée et n'étant que le reflet d'une situation mise en évidence par le récent rapport de la Cour des comptes, il souhaite connaître les améliorations qui pourraient être apportées à la gestion des remplacements dans l'intérêt des élèves.
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Texte de la REPONSE :
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Pour la rentrée scolaire 2002, la capacité d'accueil dans l'académie de Grenoble pour l'enseignement de l'éducation physique et sportive a été fixée à 117 entrées. Le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche consacre des moyens importants au remplacement et à la suppléance. Dans le second degré, le remplacement est relativement complexe à réaliser en raison des nombreuses disciplines enseignées. Il convient à cet égard de distinguer : le remplacement de courte durée (moins de quinze jours), qui relève de la responsabilité du chef d'établissement ; celui des absences de moyenne et longue durée, qui est géré par les services des rectorats. S'agissant des absences de longue et moyenne durée, le ministère a lancé ces deux dernières années une série d'actions visant, d'une part, à recueillir dans chaque académie un ensemble d'informations sur la réalité du phénomène et sur l'efficacité du dispositif de remplacement, d'autre part, à dégager une série de préconisations visant à mieux utiliser les moyens correspondants. Cette politique a permis d'améliorer la couverture des besoins de remplacement de plus de quinze jours. L'ensemble des mesures prises pour assurer le remplacement de courte durée présente une grande diversité : prise en charge des élèves par l'équipe pédagogique ou par l'équipe disciplinaire, mise en place d'activités pédagogiques ou éducatives, appel à toutes les disponibilités de l'établissement ou de l'établissement voisin, recours aux enseignants remplaçants en dehors de leurs missions de remplacement fixées par les autorités académiques, recrutement d'enseignants vacataires. C'est ainsi que les chefs d'établissement sont incités à une politique plus active d'utilisation des moyens mis à leur disposition, en particulier les heures supplémentaires et les vacations de moins de 200 heures.
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