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Texte de la QUESTION :
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Mme Chantal Robin-Rodrigo appelle l'attention de M. le ministre des affaires étrangères sur les relations entre la France et le Népal. En effet, ce royaume himalayen est en proie, depuis des années, à une guerre civile larvée (accentuée par le récent massacre de la famille royale régnante) et une situation économique difficile qui a pour conséquence de contribuer à fragiliser un peu plus la stabilité précaire de la région. La France est présente dans cette partie du globe, et participe à l'aide internationale au soutien économique et au développement économique. Toutefois, il est assez fait peu état de son action politique en vue d'apaiser la situation politique locale. Elle lui demande donc de lui faire le point sur ce dossier, et de lui indiquer les intentions du Gouvernement à son sujet.
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Texte de la REPONSE :
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La France suit avec la plus grande attention l'évolution de la situation au Népal, confronté depuis 1996 à une rébellion maoïste dont les actions violentes n'ont cessé de s'amplifier. Cette question avait été évoquée lors de la visite du Premier ministre du Népal en France du 6 au 9 mars 2001 et qui avait permis de souligner l'importance que la France attache au renforcement et à l'approfondissement de ses relations avec ce pays. Une reprise du dialogue s'est amorcée récemment entre le Gouvernement du Népal et le parti communiste népalais maoïste (CPN-M). La déclaration de cessez-le-feu souscrite le 29 janvier par les deux parties a été suivie par la signature d'un code de conduite le 13 mars. Deux premières sessions de négociations se sont tenues les 27 avril et 9 mai. La France a salué cette reprise du dialogue et a invité les parties à rechercher une solution pacifique qui respecte les droits fondamentaux du peuple népalais, principale victime des violences engendrées par cette crise. La France inscrit également son soutien au Népal dans le cadre des positions qu'elle défend au sein de l'Union européenne. A cet égard, la présidence a exprimé récemment, au nom de l'Union européenne, le soutien de l'Union au processus amorcé. Elle a également proposé son appui pour la mise en oeuvre de l'accord concernant les droits de l'homme que le Gouvernement népalais et le parti communiste du Népal se sont engagés à négocier avec la Commission nationale des droits de l'homme. La France entend continuer, tant sur le plan bilatéral que par son action au sein de l'Union européenne, à soutenir le gouvernement du Népal dans ses efforts en vue de rechercher, par la voie de la négociation, une résolution politique du conflit susceptible d'apporter au Népal la stabilité politique nécessaire à son développement.
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