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Texte de la QUESTION :
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M. Pierre Lang attire l'attention de M. le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées sur l'aspect sanitaire du développement de la climatisation en France. La climatisation a des effets sur la santé des salariés et usagers qui y sont régulièrement exposés. En effet, le mauvais entretien des installations est à l'origine de pathologies telles que la légionellose, l'apparition de champignons, la recrudescence d'allergies, et le syndrome des bâtiments malsains. L'entretien pratiqué actuellement s'arrête aux filtres et à la machinerie. Or, les micro-organismes s'agglomèrent sur les parois des gaines d'aération, qui ne font pas l'objet d'un nettoyage spécifique. L'air circule dans des conduits peu entretenus, et recycle des poussières en quantité importante ; des particules de fibres isolantes, nocives pour la santé ; mais aussi des pollens en toute saison, ce qui transforme les allergies saisonnières en maladies chroniques pour les personnes concernées. Par ailleurs, alors que fumer est en principe incompatible avec le bon fonctionnement de la climatisation, on constate en général que cette interdiction n'est pas respectée. L'air climatisé recycle donc la fumée de cigarette, gênant les non-fumeurs. Pour toutes ces raisons, les systèmes artificiels de circulation de l'air posent un problème de santé publique. Il est clair qu'une aération naturelle et régulière, par ouverture des fenêtres, permet de renouveler de façon plus saine et efficace le volume d'air d'un local. Face à ce constat, les obligations d'entretien des installations de climatisation apparaissent limitées et insuffisamment respectées en pratique. Les évaluations, les études scientifiques font également défaut, en particulier sur les conséquences sanitaires de la climatisation pour les personnes sensibles (souffrant d'allergies ou de maladies respiratoires). Dans le cadre du plan « santé et environnement », prévu par le prochain projet de loi de santé publique, il conviendrait d'examiner attentivement les risques sanitaires, à long terme, et les désagréments causés, au quotidien, par les systèmes de climatisation. Il souhaiterait savoir si des travaux sont prévus sur ce sujet, et comment il compte répondre aux salariés ou usagers qui subissent les conséquences néfastes pour leur santé de la climatisation des locaux publics, professionnels ou d'habitation.
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