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DEBAT :
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LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L'AIR M. le président. La parole est à M. Christian
Kert, pour le groupe UMP.
M. Christian Kert. Ma question
s'adresse à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable.
Madame
la ministre, nous avons évoqué tout à l'heure le risque d'une canicule. À cette
crainte, il faut ajouter celle d'une pollution atmosphérique touchant toutes les
régions de France, où les activités industrielles et les transports occasionnent
déjà, vous le savez, des dépassements des seuils tolérables.
C'est le cas
dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Au cours de la seule dernière
semaine, cinq journées consécutives ont été marquées par le dépassement du seuil
d'information fixé, rappelons-le, à 180 microgrammes par m3 d'air, les pics
ayant atteint et parfois dépassé les 240 microgrammes dans la plupart des six
départements de PACA.
Des mesures de limitation de la vitesse automobile et
des rejets industriels ont été prises par le préfet de région, mais il est clair
que, par rapport au plan régional de qualité de l'air, qui prévoyait 35 %
d'économie de polluants, on est loin du compte !
Au plus fort de la canicule,
en 2003, ces seuils ont été dépassés pendant 66 jours. Cette année, le mois de
juin n'est pas encore terminé que nous en sommes déjà à presque 20 jours de
dépassement !
La situation, jusqu'à présent préoccupante, est devenue
inquiétante. Le réchauffement du climat semble être devenu la règle. Dans le Sud
de la France, trois facteurs se conjuguent pour aggraver la situation : le fort
ensoleillement, les températures élevées et l'absence de vent. Il y a peu de
chance que nous puissions peser directement sur le climat ; il faut donc
intervenir rapidement sur l'activité humaine avant que ces phénomènes de
pollution n'affectent durablement la santé des populations. Déjà, des médecins
nous alertent sur l'augmentation de certains cancers.
Madame la ministre,
devant la gravité de cette situation, envisagez-vous de prendre des mesures
complémentaires à celles déjà existantes, dont les effets, hélas, paraissent
insuffisants ? (Applaudissements sur quelques bancs du groupe de l'Union pour
un mouvement populaire.)
M. le président. La parole est
à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable.
Mme
Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable.
Monsieur le député, vous avez raison de signaler que la situation est
extrêmement préoccupante, mais je souhaite vous rappeler les dispositifs adoptés
par le Gouvernement en matière de qualité de l'air. Je vous indique d'ailleurs
qu'un récent sondage confirme l'intérêt de nos concitoyens pour cette
question.
Nous travaillons dans trois directions.
D'abord, en intensifiant
la lutte contre la pollution. L'objectif de cette politique est de diviser par
deux, d'ici à 2010, les émissions polluantes génératrices d'ozone. Les émissions
de composés organiques volatiles de l'industrie ont déjà été réduites de 20 %
depuis l'année 2000, mais nous visons une réduction de 40 % à l'horizon 2008.
J'ai récemment signé un arrêté visant à une réduction de 30 % des émissions
d'oxyde d'azote provenant des raffineries.
Dès vendredi, je rappellerai à
Luxembourg le souhait de la France que soient adoptées régulièrement des normes
plus exigeantes concernant les émissions polluantes des automobiles.
En
second lieu, nous perfectionnons les actions entreprises lors des pics de
pollution, en renforçant les mesures existantes.
M. Albert
Facon. Quelles sont les nouvelles mesures ?
Mme la ministre
de l'écologie et du développement durable. Écoutez ma réponse, monsieur
! Soyez patient !
En ce qui concerne la région PACA, ces mesures concernent
cinq départements et sont déclenchées dès que sont atteints des seuils plus
faibles, et par anticipation.
Enfin, nous améliorons l'information de nos
concitoyens. Je reconnais que, sur ce point également, il nous faut progresser.
Grâce au partenariat que nous venons d'instaurer avec France Télévisions, des
cartes de prévision de pollution à l'ozone sont diffusées, depuis dimanche
dernier, au journal météo.
Je souligne, pour conclure, que le Gouvernement de
M. de Villepin agit avec la même détermination pour lutter contre le
réchauffement climatique, qui est une autre de nos préoccupations.
(Applaudissements sur quelques bancs du groupe de l'Union pour un mouvement
populaire.)
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