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Texte de la QUESTION :
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M. Léon Vachet attire l'attention de M. le ministre des sports sur les dispositions réglementant l'animation sportive et les difficultés que celles-ci rencontrent, particulièrement pour les petites structures fonctionnant à titre amical et de façon ponctuelle. En effet, afin de pallier les difficultés croissantes que comportent les petits clubs de football pour survivre, des regroupements sportifs voient le jour, leur but étant de permettre de regrouper les jeunes pour leur dispenser une formation adaptée. A cet effet, il est souvent demandé à une des municipalités auxquelles appartiennent les clubs membres du groupement de mettre à disposition de ce dernier un membre du personnel communal, pour une durée hebdomadaire strictement définie, dans le but d'animer et former les enfants au football. Or, dans bien des cas, l'employé communal en question, bien que lui-même footballeur amateur et ayant suivi une formation reconnue par la Ligue nationale de football, d'une part, n'est titulaire d'aucun diplôme dans le domaine de l'animation et/ou l'encadrement, tel que celui d'opérateur des activités physiques et sportives, et, d'autre part, ne peut prétendre s'inscrire à un tel concours, n'étant pas titulaire d'un diplôme de catégorie V. Ainsi, et afin de prendre en compte la réalité du terrain, ne conviendrait-il pas de distinguer l'encadrement et l'animation de petites structures fonctionnant à titre amical et de façon ponctuelle, et les grands clubs ou centres d'animation et de formation. Il lui demande les intentions du Gouvernement à ce sujet.
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