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Texte de la REPONSE :
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La marine nationale a souhaité renforcer les moyens d'intervention en mer afin de disposer de bâtiments plus performants que les remorqueurs d'intervention de haute mer actuellement en service. La marine nationale a lancé un appel d'offres en vue d'une prestation de service basée sur deux remorqueurs d'intervention de nouvelle génération. Trois offres ont été remises le 30 juin 2003. Le contrat sera notifié dans le courant de l'automne 2003 à l'opérateur sélectionné. Compte tenu des délais nécessaires à la construction des navires, qui seront dénommés « remorqueurs d'intervention pour l'assistance et le sauvetage », leurs prestations au profit de la marine débuteront en 2005. Ces bâtiments viendront compléter le dispositif des remorqueurs d'intervention de haute mer. Les contrats établis auprès de la société Abeilles International, pour l'affrètement des remorqueurs d'intervention de haute mer actuellement en service, se termineront le 31 décembre 2003. Un appel d'offres restreint européen a été lancé en avril 2003, afin de renouveler l'affrètement de ces navires pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004. La notification du marché à la société titulaire devrait intervenir prochainement. La société Abeilles International a répondu, en concurrence avec d'autres sociétés françaises et européennes, à ces deux appels d'offres. Elle s'est également portée candidate à la suite de l'appel d'offres lancé pour l'affrètement d'un bâtiment de soutien de haute mer (BSHM), en remplacement du BSHM Carangue de Toulon. Par ailleurs, en juillet 2002, la marine nationale a renouvelé un marché avec la société Abeilles International concernant l'affrètement de remorqueurs portuaires pour l'exécution de missions de sauvetage et d'assistance aux navires en difficulté présentant un risque de pollution.
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