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Texte de la REPONSE :
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Le ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative à la lutte contre la pollution par l'ozone, tant sur le plan de la prévention qu'en cas de pics de pollution. L'été 2003 a été, en effet, l'été le plus pollué par l'ozone depuis que l'on dispose de mesures fiables. Les pics de pollution ne sont toutefois qu'un des symptômes de la pollution atmosphérique. Ces pics ne doivent pas masquer la priorité essentielle : réduire la pollution chronique, dont les émissions de polluants précurseurs de l'ozone. La pollution de l'air est une préoccupation réelle et légitime de nos concitoyens qui concerne à la fois le bien-être des personnes et la protection de l'environnement et constitue un véritable enjeu de santé publique. La reconquête de la qualité de l'air relève des priorités nationales. C'est pourquoi une communication sur la pollution de l'air a été présentée le 5 novembre dernier, en conseil des ministres, rappelant que si les émissions de polluants sont en baisse constante dans tous les secteurs depuis plusieurs années, les actions en vue d'améliorer la qualité de l'air doivent être poursuivies et intensifiées. Il s'agit en premier lieu de la réduction des émissions continues, ce qui nécessite une action de fond à long terme dans tous les secteurs d'activités : industrie, transport et activités individuelles. Ainsi, le Gouvernement a adopté le 8 juillet dernier un programme d'actions en ce sens qui devrait diviser quasiment par 2, d'ici 2010, les émissions des molécules à l'origine de l'ozone. Cela devrait permettre de diviser par un facteur supérieur à 5 le nombre d'heures de dépassement du seuil d'information pour l'ozone, lors d'un été semblable d'un point de vue météorologique à celui de 2003. La mise en oeuvre de ce programme a d'ores et déjà commencé. En 2004, un accent sera mis sur les émissions de composés organiques volatils par l'industrie avec pour objectif une réduction de 30 % des émissions des plus gros émetteurs. Par ailleurs, le plan « Véhicules propres » permettra à l'industrie française d'être à la pointe des technologies propres et économes dans le domaine des transports d'ici 2010. La deuxième priorité consiste à renforcer l'action de réduction des émissions lors des pics de pollution. A cet effet, un décret en date du 12 novembre 2003 abaisse, pour l'ozone, le seuil d'alerte de 360 à 240 microgramme par mètre cube. Son déclenchement impliquera la mise en oeuvre de plans d'actions individualisés pour les plus gros émetteurs industriels, ainsi que des réductions généralisées des vitesses autorisées et la limitation de certaines activités individuelles. Les règles de la circulation alternée, réservée aux cas de pollution grave, seront revues afin de prendre en compte l'évolution du parc automobile depuis la création de la pastille verte. Par ailleurs, aux fins d'homogénéité au plan européen et d'efficacité, une coordination des actions nationales de réduction des émissions et des informations sur les transports de polluants durant les épisodes d'ozone a été proposée au conseil des ministres européens de l'environnement du 27 octobre 2003. Enfin, l'information du public lors des pics de pollution sera fortement améliorée. D'importants moyens financiers seront consacrés au développement d'outils de prévision de la pollution qui permettront une information et une mise en alerte anticipées renforçant l'efficacité des mesures d'urgence. Des cartes de prévision seront retransmises par les médias et la diffusion des recommandations sanitaires sera optimisée. Ces engagements à agir simultanément dans trois directions - intensification de la lutte de fond contre la pollution et lors des pics de pollution, renforcement des actions de réduction des émissions ainsi qu'amélioration de l'information - marquent la volonté d'une relance effective de la lutte contre la pollution de l'air dans notre pays.
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