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Rubrique :
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archives et bibliothèques
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Tête d'analyse :
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Archives nationales
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Analyse :
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fonctionnement. perspectives
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Texte de la QUESTION :
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M. Daniel Vaillant attire l'attention de M. le ministre de la culture et de la communication sur la situation inquiétante des Archives nationales. Le budget de l'État pour 2004 a prévu l'attribution d'un million d'euros à l'ouverture du concour de maîtrise d'oeuvre du nouveau centre des Archives nationales. Le patrimoine inestimable constitué par les documents historiques devrait ainsi être durablement préservé. A ce jour le choix d'un site pour ce nouveau centre ne semble pas défini, alors que l'urgence se fait grande. La menace de disparition des documents d'archives reconnue par tous remet en cause à la fois l'étude de l'histoire de France par les chercheurs et la pérennité de la mémoire de notre nation. C'est pourquoi il lui demande si le choix du nouveau site devant accueillir les Archives nationales est déjà engagé et dans cette hypothèse de le faire connaître aux élus de la nation.
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Texte de la REPONSE :
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Le Président de la République et le Gouvernement ont décidé la construction d'un nouveau centre des archives nationales qui sera localisé sur le territoire de la commune de Pierrefitte, au terminus de la ligne 13 du métro, à proximité immédiate de l'université de Paris-VIII-Saint-Denis. Ce nouveau centre d'une capacité de 320 kilomètres aura vocation à accueillir l'ensemble des archives centrales de l'État depuis 1790 et permettra de faire face aux versements des 3 années à venir. Les archives de l'Ancien Régime et le minutier central des notaires parisiens resteront sur le site du centre historique des Archives nationales, dans le Marais. Le principe de la rénovation de ces bâtiments historiques est arrêté, même si leur rénovation ne pourra être pleinement menée à bien qu'après l'ouverture du nouveau centre et le déménagement des archives qui doivent le rejoindre. Un usage sera conservé au site de Fontainebleau où seront regroupées des archives sérielles susceptibles de faire l'objet d'une communication à distance. Dès cette année, les études de programmation seront achevées et il sera procédé au choix du maître d'oeuvre. La livraison du nouvel équipement est prévue pour 2009. Parallèlement sera conduite la réflexion sur l'organisation et le statut des Archives nationales dans leur nouvelle configuration.
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