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Texte de la REPONSE :
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Il est signalé à l'honorable parlementaire que les manifestations suscitées par la célébration de l'Empire sont présentées sur le site Internet du ministère de la Culture et de la Communication (http ://culture.gouv.fr - événements/célébrations nationales). Déjà très nombreuses, elles font l'objet d'une information régulièrement actualisée. Pour la seule célébration de la promulgation du code civil, l'une des trois « masses de granit », sur lesquelles Bonaparte a assis l'Empire, quelque 25 manifestations, organisées tant à Paris qu'en province, en France qu'à l'étranger, sont d'ores et déjà listées, expositions et colloques tenus pour beaucoup sous les auspices des plus hautes instances de l'État Assemblée nationale, Sénat, Cour de cassation, ... Cet anniversaire suscite par ailleurs nombre de publications juridiques et des initiatives Internet : mise en place de fin mars à fin mai 2004 d'une exposition virtuelle conçue par la bibliothèque universitaire Cujas et présentation d'un congrès virtuel organisé par l'Institut international d'expression et d'inspiration françaises. La plupart des autres aspects de l'Empire (le style Empire, Napoléon et la pensée de son temps, les mythes de Napoléon, etc.) suscitent également des manifestations d'envergure, notamment de la part de la direction des archives de France et de la direction des musées de France. Le soutien au financement de ces opérations relève de la décision des directions régionales des affaires culturelles, chargées de mettre en oeuvre dans leur zone géographique la politique culturelle du Gouvernement.
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