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Texte de la REPONSE :
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La maladie d'Alzheimer et les troubles apparentés constituent un enjeu majeur de santé publique et un défi pour notre société, tant par le nombre des personnes concernées - 800 000 personnes actuellement, alors que les projections annoncent un doublement de cette population d'ici à 2020 - que par la nature et les conséquences particulièrement déstructurantes de ces maladies pour ceux qui en sont atteints mais aussi pour leur entourage. Le vieillissement de la population et la croissance du nombre de démences de type Alzheimer avec l'âge vont conduire à une forte augmentation du nombre de cas dans les années à venir. Ces données épidémiologiques préoccupantes et la prévalence de la maladie - les experts estiment à plus de 165 000 le nombre de nouveaux cas par an - exigeaient une réponse organisée, coordonnée, à la mesure des enjeux. C'est le sens du plan Alzheimer 2004-2007 présenté par le Gouvernement le 13 septembre dernier, qui constitue un volet spécifique du plan « vieillissement et solidarités » et qui fixe « dix objectifs pour améliorer la qualité de vie des malades et de leurs proches ». Respecter la dignité des personnes atteintes en faisant de cette affection une maladie à part entière, figurant nommément dans la liste des affections de longue durée et ne pouvant être confondue avec une psychose ou, pis encore, une arriération mentale ; tout mettre en oeuvre pour un diagnostic précoce, seul moyen de retenir l'évolution de la maladie en permettant les actions de stimulation cognitive ; améliorer la qualité de vie des patients et de leurs proches en ménageant des moments de répit aux familles éprouvées par un tel drame en développant l'accueil adapté des malades dans de petites unités dédiées à leur prise en charge et bénéficiant d'un financement des soins par l'assurance maladie ; encourager la recherche clinique et fondamentale : tels sont les grands axes déclinés concrètement dans ce plan. Ainsi, d'une part, pour mieux accompagner les malades qui vivent à domicile, les dispositifs d'accueil de jour et d'hébergement temporaire sont renforcés à raison de la création de 13 000 places supplémentaires d'ici 2007 et, dès 2004, une première tranche de 2 125 places nouvelles d'accueil de jour et 1 125 places supplémentaires d'hébergement temporaire est financée par l'assurance maladie. D'autre part, le décret relatif aux modalités de tarification des prestations de soins remboursables aux assurés sociaux dans les établissements mentionnés au II de l'article L. 313-12 du code l'action sociale et des familles et modifiant ce code lèvera le dernier obstacle réglementaire à l'autorisation des petites structures, notamment les accueils de jour pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer ou de troubles apparentés, qui pourront désormais distinguer un budget prévisionnel pour les dépenses prises en charge par l'assurance maladie. Le décret apportera un certain nombre d'avancées pour les établissements de moins de 25 places et dont le GIR moyen pondéré (GMP, qui exprime la charge en soins) est supérieur à 300. Ils bénéficieront désormais de trois options possibles pour leur médicalisation : la signature d'une convention tripartite, le bénéfice d'un forfait soins couvrant les dépenses relatives aux salaires des infirmiers et au paiement de l'intervention des infirmiers libéraux ou bien encore le recours à l'intervention d'un service de soins infirmiers à domicile. Concernant les accueils de jour « autonomes », c'est-à-dire non rattachés à un établissement médico-social, le forfait soins verra son périmètre élargi à 70 % des rémunérations des aides-soignants et des aides médico-psychologiques afin notamment de permettre aux personnes bénéficiant de l'accueil de jour de ne pas saturer leur plan d'aide APA et de pouvoir en consacrer une partie suffisante pour la prise en charge des prestations nécessaires à leur maintien à domicile. Ce projet de décret a fait l'objet d'un examen par le comité national de l'organisation sanitaire et sociale au cours des séances des 30 novembre et 13 décembre 2004. Sa publication devrait intervenir prochainement, après son examen par la section sociale du Conseil d'État.
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