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Texte de la QUESTION :
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M. Pierre Hellier demande à M. le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale de bien vouloir lui préciser si, dans le cadre du calcul des droits au revenu minimum d'insertion, il apparaît normal de prendre en compte le montant de la rente accident du travail éventuellement perçue par le demandeur, dès lors que ladite rente ne saurait être considérée comme un revenu de substitution mais bien comme l'indemnisation d'un préjudice, à savoir notamment celui de pouvoir retravailler normalement.
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