FICHE QUESTION
12ème législature
Question N° : 41660  de  M.   Warsmann Jean-Luc ( Union pour un Mouvement Populaire - Ardennes ) QE
Ministère interrogé :  recherche
Ministère attributaire :  recherche
Question publiée au JO le :  15/06/2004  page :  4405
Réponse publiée au JO le :  04/01/2005  page :  150
Rubrique :  recherche
Tête d'analyse :  politique de la recherche
Analyse :  nanotechnologies. perspectives
Texte de la QUESTION : M. Jean-Luc Warsmann attire l'attention de M. le ministre délégué à la recherche sur les nanotechnologies. Il s'agit de techniques de manipulations de la matière à l'échelle du milliardième de mètre. Les nanosciences permettraient ainsi, par exemple, de miniaturiser l'électronique, de mettre au point des médicaments plus ciblés. Cependant, certains scientifiques ont mis en garde contre les dangers de technologies implantables dans le corps humain. Par conséquent, il lui demande des précisions sur les risques éventuels de toxicité liés à ces nanotechnologies.
Texte de la REPONSE : Les nanosciences se réfèrent à l'étude des phénomènes observés dans des structures, systèmes-objets dont la taille est de quelques nanomètres et dont les propriétés physiques chimiques, voire biologiques découlent spécifiquement de cette taille nanométrique. L'essor des nanosciences réside, pour une large part, dans la convergence d'approches interdisciplinaires intervenant à l'échelle du nanomètre. Ainsi, le champ des nanosciences ne cesse de s'élargir, ouvrant de nouvelles pistes dans le domaine des nanotechnologies et offrant des perspectives d'applications potentielles prometteuses, parfois insoupçonnées. Les progrès scientifiques et techniques attendus devraient être l'un des facteurs de développement de l'économie moderne. Au niveau mondial, les nanosciences et les nanotechnologies sont devenues un secteur stratégique en croissance rapide dans la plupart des pays développés. Les USA, le Japon, la Corée et Taïwan ont mis en place des programmes de recherche très importants dans ce domaine. L'Union européenne a également accentué ses efforts dans le cadre du 6e programme cadre de recherche et de développement technologique (PCRD), et a insisté sur la nécessité de développer les actions dans la préparation du 7e PCRD. La France a mis en place, en 2002, le programme national nanosciences, dans le cadre d'un partenariat ente le ministère de la recherche, le centre national de la recherche scientifique et le commissariat à l'énergie atomique et a financé le réseau des grandes centrales de technologie. Un projet ERANET en nanosciences dont la France est leader, vient d'être accepté par l'Union européenne. De formidables avancées sont attendues dans de nombreux domaines d'applications tels que la nanoélectronique, l'information quantique, les nanomatériaux, la nanobioscience. On peut citer les films de silicium et d'isolants ultra-minces pour la nanoélectronique (transistor ultime), les composants quantiques (Q-bits, boîtes quantiques, sources à un photon) pour l'information quantique et la cryptographie, les dispositifs nanométriques pour l'électronique de spin, les nanomatériaux fonctionnalisés par des procédés de chimie douce, l'utilisation de nanoparticules (nanocharges, nanotubes...), permettant d'améliorer les propriétés physiques des matériaux existants, l'implantation de nano-objets permettant un diagnostic en continu (nanoparticules fluorescentes..) ou un traitement thérapeutique (nanoparticules magnétiques...). Toutefois des questions se posent sur les risques encourus, et en particulier sur la toxicité de certains nanomatériaux. Le cas des nanoparticules d'oxyde de titane, utilisées dans les filtres solaires, est bien connu. Pour bloquer la génération de réactions photocatalytiques néfastes, ces nanoparticules doivent être encapsulées, par un traitement de surface silice-alumine. De même, l'implantation dans le corps humain, à des fins de diagnostic ou des fins thérapeutiques, de nano-objets suppose que leur encapsulation par des matériaux inertes soit vraiment maîtrisée. Les nanotubes constituent, quant à eux, une famille de matériaux extrêmement prometteurs puisque leur utilisation est envisagée dans de nombreuses applications, allant de la nanoélectronique jusqu'à l'élaboration de matériaux renforcés ou le stockage de l'hydrogène. Les problèmes de toxicité, liés à leur élaboration ou à leur utilisation, sont évidemment posés. Face à ces questions légitimes, des études doivent être conduites pour évaluer le degré de toxicité des nanomatériaux utilisés. Notons que ce problème reste également posé pour tous les nouveaux matériaux, qui ne sont pas à une échelle nanomètrique. Des actions ont déjà été engagées sur ces questions : c'est le cas des fabricants de cosmétiques qui conduisent des recherches dans ce domaine. Concernant les nanotubes, des études en ce sens ont été entreprises : Pour ce qui concerne les cosmétiques, des études sont effectivement réalisées, en France, par L'OREAL. Le projet intégré Nanoderm, piloté par l'université de Leipzig, a entre autres, pour objectif d' examiner la pénétration à travers la peau de nanoparticules d'oxyde de titane. Concernant les nanotubes, des études sont conduites en France, à l'université Montpellier 2, en collaboration avec l'université de Rome, sur l'ingestion de nanotubes (action soutenue par le groupe de recherche (GDR) Nanotubes. L'université catholique de Louvain conduit, quant à elle, des études sur l'inhalation des nanotubes. Un programme de recherche impliquant la société ARKEMA et le Commissariat à l'énergie atomique (CEA), portant sur la toxicité des nanotubes, doit débuter prochainement. Au niveau européen, le projet NANOSAFE a pour objectif d'étudier les problèmes de risques liés à l'utilisation des nanoparticules. Les partenaires sont le CEA, l'université catholique de Louvain, le conseil économique et social municipal (CESM) de Neuchâtel, l'université de Glascow, l'institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS), l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), Procter et Gamble. À noter que ce projet est connecté au programme américain piloté par le CBEN-Rice University. Le problème de l'encapsulation des nano-objets par des matériaux tolérés par le corps humain a déjà fait lui aussi l'objet de travaux. En ce qui concerne l'encapsulation, des études sont conduites par L'OREAL (silice-alumine). La société Flamet Technologies, à Lyon, développe des protéines nanostructurées permettant l'encapsulation de principes actifs. Les dendrimères sont également utilisés : on peut citer en particulier la société Dendritic Technologies Mt Pleasant, Michigan. De façon plus générale, et pour répondre de façon satisfaisante à ce problème, il faut étudier les propriétés physico-chimiques de ces nanomatériaux, leur réactivité avec le milieu environnant, analyser les mécanismes de pénétration dans l'organisme, les mécanismes d'élimination et les effets pathogènes. Plusieurs actions ont été entreprises auprès de la Commission européenne pour que soit mise en place une réglementation demandant aux fabricants de publier les procédures utilisées pour s'assurer de la non-toxicité des produits contenant des nanoparticules qu'ils souhaitent mettre sur le marché. À ce propos, signalons que la Communauté européenne a mis en place un groupe de travail sur ce sujet, et auquel l'Association française de normalisation (AFNOR) devrait participer.
UMP 12 REP_PUB Champagne-Ardenne O