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Texte de la REPONSE :
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Le ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative à l'opération « Stop pub ! » engagée lors de la deuxième semaine du développement durable. Le succès de l'opération attesté par la participation massive des collectivités, associations et citoyens (trois millions d'exemplaires d'autocollants distribués), conjugué aux garanties données au ministre de l'écologie et du développement durable par les représentants des producteurs et diffuseurs des imprimés non sollicités, laisse présager la diminution à terme du volume des prospectus publicitaires distribués. Il convient de rappeler que la dynamique enclenchée par cette opération basée sur le volontariat a pour objectif de réduire les déchets d'imprimés non sollicités, de limiter les distributions qui sont parfois exagérées en responsabilisant les producteurs et diffuseurs ainsi que de donner la possibilité à tout citoyen de manifester son souhait de ne plus recevoir les imprimés publicitaires et gratuits non adressés. La contribution des producteurs d'imprimés non sollicités aux coûts environnementaux liés à ce support de publicité, comme le prévoient les dispositions prévues à l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement, devrait responsabiliser les producteurs et avoir un impact positif en terme de réduction à la source des déchets d'imprimés non sollicités.
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