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Texte de la QUESTION :
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M. Francis Hillmeyer souhaite attirer l'attention de M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur l'extraordinaire paradoxe qui met en vedette les sports automobiles, comme les Grands Prix de formule 1, et en même temps les problèmes de la pollution atmosphérique et les pics d'ozone, cela sans que personne n'établisse dans les médias, télévisuels en particulier, de corrélation claire entre l'énorme consommation d'énergie de ces bolides, et donc leur réel anachronisme dans notre monde actuel, et les pics d'ozone dont souffrent des millions de gens. Aussi il lui demande si un minimum de vulgarisation ne serait pas nécessaire et si l'on ne devrait pas à chaque instant pouvoir rappeler aux spectateurs (comme aux consommateurs d'alcool, par exemple) que l'abus tue, ou à tout le moins que les moteurs de ces véhicules polluent et que les vraies vedettes automobiles sont justement celles qui consomment le moins d'énergie fossile et qui polluent le moins.
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Texte de la REPONSE :
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Les problèmes de pollution atmosphérique et les pics d'ozone sont une préoccupation réelle et légitime qui concerne, à la fois, le bien-être des personnes et la protection de l'environnement. Ils constituent un véritable enjeu de santé publique. Le « plan air » du 5 novembre 2003 défini par le ministère de l'écologie et du développement durable a prévu différentes mesures visant à réduire l'intensité et la durée des épisodes de pollution. Un décret du 12 novembre 2003 a abaissé pour l'ozone le seuil d'alerte de 360 à 240 µ g/m3 : il implique, notamment, la mise en oeuvre de plans d'actions individualisés visant à réduire les vitesses autorisées et la limitation de certaines activités dont les manifestations de sports mécaniques. Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative (MJSVA) a attiré l'attention du ministre de l'écologie et du développement durable pour que ces mesures soient adaptées aux activités sportives concernées. Les mesures de limitation des manifestations de sports mécaniques, que les préfets peuvent mettre en oeuvre, ont été définies en concertation avec le MJSVA, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et les représentants des fédérations sportives concernées. Elles figurent en annexe de la circulaire du 18 juin 2004 du ministère de l'écologie et du développement durable qui prévoit que « lors des manifestations publiques de sports mécaniques (sur terre, mer et air), des mesures réglementaires progressives et proportionnées pourront être prises en fonction du déclenchement des différents seuils d'alerte pour l'ozone : renforcement des mesures à portée générale relatives à l'acheminement des publics (covoiturage, utilisation des transports en commun...) ; suppression des activités connexes et périphériques à l'épreuve compétitive (démonstrations, parades aériennes, d'essais...) ; modification du format de l'épreuve compétitive : réduction des temps d'entraînement, d'essais...) ; annulation, sauf dérogation, des épreuves dont le niveau de consommation justifie un gain réel en terme de pollution, et après avis de la direction départementale de la jeunesse et des sports » et que « les modalités possibles de mise en oeuvre de ces mesures seront précisées par des fiches techniques élaborées par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative », dont les services déconcentrés pourront apporter leur expertise aux préfets. Les services du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative et notamment ceux de la direction des sports suivent avec une très grande attention l'état d'avancement de ce dossier.
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