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Texte de la REPONSE :
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Pour les jeux Olympiques de 2004 (jeux d'été à Athènes) et de 2006 (jeux d'hiver à Turin), les montants individuels des primes aux médaillé(e)s, décidés en Commission nationale du sport de haut niveau (CNSHN), ont été respectivement 40 000 euros pour les médailles d'or, 20 000 euros pour les médailles d'argent et 13 000 euros pour les médailles de bronze. En 2004, 1 326 000 euros ont été versés à 48 sportif(ve)s ayant obtenu 33 médailles en individuel et 9 en relais ou par équipe. Pour 2006, 290 000 EUR ont été versés à 13 médaillé(e)s, correspondant à 5 médailles individuelles et 2 médailles en relais. Pour les jeux Paralympiques de Turin, ces montants ont été respectivement 12 000 euros pour les médailles d'or, 7 200 euros pour les médailles d'argent, et 4 800 euros pour les médailles de bronze. Ces montants ont été doublés par rapport aux jeux Olympiques d'été de 2004, et quadruplés par rapport aux jeux Olympiques d'hiver de 2002. Pour 2004, 74 sportif(ve)s en ont bénéficié pour un montant de 445 200 euros, correspondant à 74 médailles. En 2006, 187 200 euros ont été versés à 8 médaillé(e)s (dont 2 guides), correspondant à 15 médailles. Au total, 1 771 200 euros ont été versés en 2004 à des sportif(ve)s médaillé(e)s. Pour 2006, ce total est de 477 200 euros. Il est prévu qu'une mesure législative permettant l'exonération de ces primes à l'impôt sur le revenu des personnes physiques soit présentée au Parlement comme cela a été fait en 2004.
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