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Texte de la REPONSE :
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Les établissements de santé implantés au sein de stations thermales peuvent accueillir des patients bénéficiant parallèlement d'une cure, sur prescription du médecin traitant et lorsque leur état justifie d'une hospitalisation. Dans ce cas, l'accord préalable de l'assurance maladie est requis. L'hôpital Reine-Hortense d'Aix-les-Bains est un établissement de santé prenant en charge des patients en soins de suite ou de réadaptation. Il consacre dix-neuf de ses lits à l'accueil de patients ayant besoin d'être hospitalisés pendant leur cure, les autres lits lui permettent de prendre en charge des patients en rééducation et réadaptation fonctionnelles et de répondre, ainsi, au besoin de soins du territoire qu'il dessert. L'hôpital a mis en place une procédure médicalisée qui lui permet d'assurer l'hospitalisation des patients curistes dont le besoin de soins est le plus important. L'établissement ne peut de fait accueillir l'ensemble des curistes demandeurs d'une hospitalisation, parfois pour des raisons d'autonomie ou de nécessaire surveillance soignante. Ainsi convient-il, au niveau du territoire concerné, que les acteurs locaux, établissement, agence régionale d'hospitalisation, responsables du centre de cure thermale, conseil général, municipalité, étudient les possibilités d'hébergement temporaire, notamment dans le secteur médico-social, de façon à compléter l'offre sanitaire.
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