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Texte de la QUESTION :
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M. Thierry Mariani appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales sur les vives préoccupations exprimées par les sinistrés des intempéries des 8 et 9 septembre derniers du département de Vaucluse. En effet, bon nombre d'entre eux se trouvent confrontés à de sérieuses difficultés dans le renouvellement de leur passeport ou de leurs cartes grises perdus ou détériorés pendant les inondations. Aussi, il lui demande de bien vouloir lui indiquer si le Gouvernement entend renouveler gratuitement les titres perdus ou détériorés lors de ces intempéries. Dans l'affirmative, il souhaite notamment connaître les conditions dans lesquelles les sinitrés pourront obtenir le remboursement des cartes grises pour les véhicules acquis en remplacement immédiat de ceux détruits lors du sinistre.
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