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Texte de la REPONSE :
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La mission principale des SEGPA est de permettre à des collégiens, accueillis et scolarisés dans cette structure en raison des difficultés d'apprentissage graves et persistantes qu'ils présentent à l'issue de leur scolarité à l'école primaire, d'accéder à une formation professionnelle qualifiante et diplômante de niveau V au terme de leur parcours au collège. La pédagogie et l'accompagnement spécifiques mis en oeuvre dans les SEGPA ont permis une augmentation significative du nombre de ces élèves accédant à une formation qualifiante et diplômante en lycée professionnel. Ces progrès doivent être poursuivis et approfondis. Dans cette perspective, les autorités académiques et les services départementaux de l'Éducation nationale veillent à la cohérence et la continuité du parcours pédagogique proposé à ces élèves. Si la redéfinition éventuelle des capacités d'accueil et de la carte d'implantation des SEGPA ainsi que l'élaboration de la carte des formations qualifiantes peuvent conduire dans certains cas à opérer une redistribution des moyens au niveau des départements, ces ajustements des situations locales au plus près des besoins se réalisent en veillant à conserver l'enveloppe globale attribuée aux enseignements adaptés dans l'académie, sauf évolution démographique marquée. En tout état de cause, les politiques éducatives relatives aux SEGPA prennent en compte de manière prioritaire la spécificité de ces structures et des élèves qu'elles accueillent.
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