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Texte de la REPONSE :
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Le ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative au développement de la filière GPL-carburant. Distribué par plus de 1 850 stations-services le GPL est aujourd'hui utilisé sur le territoire métropolitain par plus de 180 000 véhicules légers et 1 450 bus en circulation, essentiellement grâce aux incitations fiscales mises en place sous la forme de détaxation du carburant et de crédit d'impôt à l'achat d'un véhicule fonctionnant au GPL. Néanmoins, l'intérêt environnemental du GPL est aujourd'hui mitigé compte tenu des progrès réalisés sur les moteurs essence et diesel, les gains obtenus en termes d'émission de certains polluants étant contrebalancés par des émissions plus importantes d'autres composés. L'étude pan européenne « European Emission Test Program » présentée au ministère de l'écologie et du développement durable le 6 avril 2004 a eu pour objet de comparer les performances environnementales du GPL avec celles du gazole et de l'essence. Les mesures réalisées lors de tests normalisés ont certes montré des gains en terme d'émission d'oxydes d'azote et de particules, mais aussi une augmentation des émissions de monoxyde de carbone (+ 500 % par rapport au diesel et + 26 % par rapport à l'essence), et d'hydrocarbures imbrûlés, notamment par rapport au diesel. En terme d'émission de gaz à effet de serre, les différences ne sont pas significatives : le GPL émet sensiblement davantage de CO2 que le diesel (+ 6.4 %) et moins que l'essence (- 11 %).
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