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Texte de la QUESTION :
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M. Alain Bocquet attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité sur les difficultés auxquelles se trouvent confrontés les éleveurs français de dindes, confrontés aux ravages résultant de la diffusion de l'histomonose lorsqu'elle survient. Il s'agit d'une maladie parasitaire digestive couramment dénommée « Maladie du Rouge » et contre laquelle, du fait d'atermoiements successifs, ce secteur nécessaire de l'élevage est dans l'incapacité de lutter. Il semble qu'une molécule, la nitarsone, utilisée dans de nombreux pays, soit de nature à contribuer à la prévention de cette maladie. Tenant compte de l'ensemble de ces éléments, il lui demande quelles suites le Gouvernement entend donner à la demande de mise en oeuvre d'une solution permettant, avec toutes les précautions réglementaires et sanitaires qui doivent s'attacher à une situation de cette nature, de répondre aux attentes exprimées.
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Texte de la REPONSE :
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Le nifursol, seul produit autorisé dans l'Union européenne en prévention de l'histomonose chez la dinde, a été interdit de mise sur le marché par un règlement depuis le 31 mars 2003. Depuis cette date, les représentants de la filière ont effectivement signalé la recrudescence de cas d'histomonose dans les élevages de dindes. Conscients des problèmes soulevés par cette interdiction, les services du ministère de l'agriculture et de la pêche ont travaillé activement à la recherche d'une solution alternative en partenariat avec l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, les centres de recherche et d'épidémiologie, ainsi que les représentants de la filière. Des travaux sont actuellement menés sur l'efficacité d'une vingtaine de molécules. Des enquêtes épidémiologiques sont également en cours de réalisation afin de mieux connaître le cycle du parasite. Les conséquences du retrait du nifursol ont été évoquées et discutées à plusieurs reprises avec la Commission de l'Union européenne et les États membres lors des comités permanents de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Au cours de ces réunions, la délégation française a demandé à la Commission que soit engagée une réflexion sur les alternatives possibles. Si la Commission n'envisage, en aucun cas, une éventuelle réautorisation du nifursol, elle a réfléchi à l'utilisation possible d'autres produits, en se référant au règlement relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux. Ainsi, la nitarsone, additif utilisé actuellement aux États-Unis en prévention de l'histomonose de la dinde, a fait l'objet d'un avis de l'autorité européenne de sécurité alimentaire le 28 novembre 2004. La Commission a proposé lors du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale des 27 et 28 avril 2005 un projet de texte qui permettrait l'utilisation d'un traitement contre l'histomonose, assorti de mesures destinées à garantir un niveau élevé de sécurité pour la santé publique. Le vote de ce texte a été reporté dans l'attente d'une expertise complémentaire. Les services du ministère de l'agriculture et de la pêche suivent avec intérêt l'évolution de ce dossier.
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