FICHE QUESTION
12ème législature
Question N° : 57507  de  M.   Le Fur Marc ( Union pour un Mouvement Populaire - Côtes-d'Armor ) QE
Ministère interrogé :  défense
Ministère attributaire :  défense
Question publiée au JO le :  15/02/2005  page :  1513
Réponse publiée au JO le :  12/04/2005  page :  3747
Rubrique :  défense
Tête d'analyse :  bilan et perspectives
Analyse :  centres d'études d'histoire
Texte de la QUESTION : M. Marc Le Fur demande à Mme la ministre de la défense de lui donner des indications sur le coût de fonctionnement et le bilan du centre d'études d'histoire de la défense. Il souhaite connaître, pour les années 2003 et 2004, les moyens mis à la disposition et le coût de fonctionnement du centre d'études d'histoire de la défense, ainsi que le bilan de ses activités (publications, colloques) pour ces mêmes années 2003 et 2004 et les grandes orientations pour prochaines années.
Texte de la REPONSE : Le centre d'études d'histoire de la défense (CEHD) est un centre de recherche placé sous l'autorité directe du secrétaire général pour l'administration auquel il apporte son expertise en la matière. Le CEHD joue, par ailleurs, un rôle d'interface entre le monde de la défense et celui de l'université et de la recherche. À cet égard, il est statutairement dirigé par un professeur des universités en activité, ce qui lui confère une légitimité académique et contribue à garantir la qualité des recherches qu'il soutient et récompense. Parallèlement à son rôle de centre de recherche opérationnelle, le CEHD mène, au sein du ministère de la défense, une réflexion historique visant le long terme et reposant sur une approche comparative et conceptuelle. Le professionnalisme de la recherche menée par le CEHD lui permet d'assurer une veille scientifique dans le domaine de l'histoire de la défense. Les moyens mis à la disposition du CEHD, les couts liés à la rémunération de son personnel et à son fonctionnement, ainsi que le bilan de ses activités pour les années 2003 et 2004 figurent dans les tableaux suivants :

Coûts liés à la rémunération du personnel et au fonctionnement du CEHD
2003 2004
Personnel (non inclus le directeur du centre) 2 fonctionnaires de catégorie A
3 fonctionnaires de catégorie B
3 fonctionnaires de catégorie C
3 agents contractuels
2 fonctionnaires de catégorie A
3 fonctionnaires de catégorie B
3 fonctionnaires de catégorie C
3 agents contractuels
Coûts liés à la rémunération du personnel (en euros) 340 200 358 860
Coûts de fonctionnement 201 635 227 976


Bilan de l'activité du CEHD en 2003
ACTIVITÉS NOMBRE MANDATAIRES SUITE DONNÉE PARTENAIRES
Études à caractère politico-militaire, économique et social (EPMES) 2 études notifiées Le cabinet de la ministre de la défense
Les armées
Publications d'articles
Edition par un éditeur privé ou par le ministère de la défense
Université de Reims
Société Zoe Conseil
Aide à la recherche 2. prix d'histoire militaire attribués l'un à une thèse, l'autre à une maîtrise Le cabinet de la ministre de la défense Publication des travaux et participation des lauréats à des manifestations du CEHD Universités
    12 allocations de recherche pour doctorat et 1 pour DEA Le ministère de la défense Participation des allocataires à des manifestations du CEHD Ministère de la recherche, CNRS, universités
Organisation d'activités scientifiques 5 colloques, tables rondes et journées d'études,
1 cycle annuel de 9 conférences
Les ministères de la défense, des affaires étrangères et de l'éducation nationale
Organisations internationales
Publications, interventions dans les médias Universités françaises et étrangères (Italie, Allemagne), l'institut historique allemand, le CEFRES à Prague
Commissions 7 commissions, soit 35 exposés et séances de travail Le ministère de la défense et les universités Publication des cahiers du CEHD Des professeurs des universités ou maîtres de conférences
Les armées
Participations des chercheurs du CEHD à d'autres activités scientifiques 24 colloques et conférences, 35 exposés Le ministère de l'éducation nationale, les universités françaises ou étrangères Publication d'articles Universités, écoles militaires (Coëtquidan, collège interarmées de défense), institut de sciences politiques de Paris
Publication 3 lettres du CEHD Le ministère de la défense et les universités Informations à destination du public Grands décideurs du ministère de la défense et universitaires


Bilan de l'activité du CEHD en 2004
ACTIVITÉS NOMBRE MANDATAIRES SUITE DONNÉE PARTENAIRES
Études à caractère politico-militaire, économique et social (EPMES) 2 études notifiées Le cabinet de la ministre de la défense
Les armées
Publications d'articles
Edition par un éditeur privé ou par le ministère de la défense
Université d'Artois
Université de Montpellier
Aide à la recherche 2 prix d'histoire militaire attribués l'un à une thèse, l'autre à une maîtrise Le cabinet de la ministre de la défense Publication des travaux et participation des lauréats à des manifestations du CEHD Universités
    12 allocations de recherche pour doctorat et 3 pour DEA Le ministère de la défense Participation des allocataires à des manifestations du CEHD Ministère de la recherche, CNRS
Organisation d'activités scientifiques 5 colloques, tables rondes et journées d'études,
1 cycle annuel de 8 conférences
Les ministères de la défense, des affaires étrangères et de l'éducation nationale
Organisations internationales
Publications, interventions dans les médias Universités françaises et étrangères, OTAN, UEO, centre des hautes études de l'armement, directions et services du ministère de la défense
Commissions 7 commissions, soit 40 exposés et séances de travail Le ministère de la défense et les universités Publication des cahiers du CEHD Des professeurs des universités ou maîtres de conférences
Les armées
Participations des chercheurs du CEHD à d'autres activités scientifiques 13 séminaires, colloques, conférences, 35 articles et communications, 14 évaluations ou expertises, 35 recensions d'ouvrages Les ministères de la défense et de l'éducation nationale et les universités
Les armées
Publication d'articles Les directions et services du ministère de la défense, écoles et centres de formation militaire, institut de sciences politiques de Paris, universités
Publications 4 lettres du CEHD
2 cahiers
2 livres
    Informations à destination du public Grands décideurs du ministère de la défense et universitaires
Maisons d'édition
A des fins de maîtrise des coûts, l'activité du CEHD est rythmée par une alternance annuelle de grandes manifestations et d'activités d'ampleur plus réduite. Dans le cadre des grandes orientations fixées pour la période 2005 à 2007 les perspectives de l'année 2005, qui fait suite à une année 2004 riche de quatre grands colloques internationaux, seront ainsi plus modestes. Les activités traditionnelles du CEHD se poursuivront normalement, avec l'organisation de cycles de conférences, de journées d'études, de commissions spécialisées, la poursuite de la coopération franco-allemande et des invitations de spécialistes français ou étrangers à prononcer des conférences sur leur thème de recherche intéressant l'histoire de la défense. A plus long terme, le CEHD prépare d'ores et déjà l'organisation d'un colloque qui devrait avoir lieu entre la fin de l'année 2006 et le début de l'année 2007, et dont le thème devrait englober toutes les périodes de l'histoire de la défense et concerner tous les continents. Le comité de pilotage sera mis en place dans le courant de l'année 2005. En matière de publication, le CEHD continue d'étudier les possibilités d'éditer ses travaux chez des éditeurs privés pour en élargir la diffusion au moindre coût. Le CEHD continuera par ailleurs à développer la diffusion d'informations et d'ouvrages sur son site Internet qui accueille en moyenne 80 000 visiteurs par an. Enfin, le CEHD poursuivra son travail de mise en synergie de ses compétences avec celles réunies dans les centres du secrétariat général pour l'administration, au sein du comité de coordination des études prospectives, permettant d'apporter des regards croisés sur des questions posées par les armées, les dierctions ou services du ministère.
UMP 12 REP_PUB Bretagne O