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Texte de la REPONSE :
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L'honorable parlementaire interroge le ministre de la culture et de la communication sur la couverture du département de la Loire par la télévision numérique terrestre (TNT). Le calendrier initial de déploiement de la TNT décidé par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) le 8 juin 2004 prévoit une extension progressive du taux de couverture. Celui-ci était de 35 % de la population au 31 mars 2005 pour le démarrage, il s'étendra à 50 % en septembre 2005, puis à 65 % à la fin du premier semestre 2006 et 85 % en 2007. Le département de la Loire devrait bénéficier d'une couverture partielle grâce aux émetteurs du mont Pilat et de la Croix du Guizay, dont la mise en service est prévue en septembre 2005, ainsi que celui de Roanne, au premier semestre 2006. En ce qui concerne l'amélioration de cette couverture, un groupe de travail, coprésidé par le CSA et la direction du développement des médias, a été mis en place en avril. Ses premières conclusions sont attendues pour le 1er octobre 2005. Les travaux de ce groupe, associant acteurs privés et administrations concernées, portent sur l'accélération du calendrier de déploiement de la TNT pour les 85 % de Français pour lesquels les modalités techniques sont déjà arrêtées. Au-delà, il examine l'ensemble des différents moyens envisageables pour assurer l'accès par tous aux programmes de télévision numérique : extension de la couverture de la TNT, que ce soit par l'installation de nouveaux émetteurs ou l'augmentation de la puissance des émetteurs déjà installés, mais également recherche de la complémentarité avec les autres vecteurs de diffusion ou de distribution de la télévision. Ce groupe peut également étudier et proposer des scénarios de migration accélérée vers le numérique dans les zones, notamment frontalières, où la pénurie de fréquences le rendrait nécessaire.
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