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Texte de la QUESTION :
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M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'écologie et du développement durable sur les carburants alternatifs. Aujourd'hui, 97 % de l'énergie consommée dans les transports routiers proviennent des produits pétroliers. La substitution par différentes énergies alternatives est motivée, d'une part, par la réduction de la dépendance vis-à-vis du pétrole et, d'autre part, par la volonté de diminuer les gaz à effet de serre. Dans un contexte de prix élevé du pétrole, les carburants alternatifs traditionnels (biocarburants, GPL, GNV) connaissent un essor plus prononcé, mais on peut également noter un regain d'intérêt pour les carburants de synthèse (GTL, CTL, BTL) pour lesquels des projets industriels et « pilotes » existent. Il lui demande quelles mesures le Gouvernement entend prendre pour favoriser les carburants alternatifs. - Question transmise à M. le ministre délégué à l'industrie.
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Texte de la REPONSE :
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Compte tenu du poids important des transports automobiles dans les émissions de gaz à effet de serre et de la dépendance énergétique associée aux produits pétroliers, l'utilisation de carburants alternatifs et la recherche de nouvelles technologies de carburants de synthèse revêtent un grand intérêt. Le plan « Véhicules propres », lancé par le Premier ministre le 15 octobre 2003, visait à soutenir la recherche technologique en faveur des véhicules peu polluants, à réduire l'impact des transports de marchandises, à accroître le développement des transports collectifs propres et à modifier les comportements individuels à l'achat. Pour les particuliers et les entreprises, des mesures d'aides à l'acquisition de véhicules propres, c'est-à-dire fonctionnant à l'énergie électrique, au gaz ou au gaz de pétrole liquéfié (GPL) existent déjà, sous forme d'incitations fiscales, ou d'aides financières distribuées par l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe). Par ailleurs, le Premier ministre a annoncé, en septembre 2004, un plan de développement de la filière biocarburants : un appel d'offre pour la construction de quatre nouvelles usines de production a été lancé. Cette capacité de production supplémentaire contribuera à atteindre l'objectif d'incorporation de 5,75 % de biocarburants dans les carburants classiques d'ici à 2010. Le Gouvernement a décidé de relancer la recherche sur les nouvelles technologies de l'énergie, avec une priorité particulière pour celles qui sont liées aux transports. Ainsi, l'Agence nationale de la recherche, qui a été créée en 2005, va mettre en place un programme de recherche sur les bioénergies parmi lesquelles les biocarburants de nouvelle génération produits à partir de biomasse ligno-cellulosique (BTL). Ces nouvelles technologies sont très prometteuses en termes de réduction des coûts et d'amélioration du cycle de vie pour abaisser les émissions de gaz à effet de serre liées au procédé de synthèse des biocarburants. À plus long terme, de nouveaux procédés de conversion pourraient permettre d'alimenter en biomasse des véhicules fonctionnant avec des piles à combustible.
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