FICHE QUESTION
12ème législature
Question N° : 59719  de  M.   Mariani Thierry ( Union pour un Mouvement Populaire - Vaucluse ) QE
Ministère interrogé :  justice
Ministère attributaire :  justice
Question publiée au JO le :  08/03/2005  page :  2349
Réponse publiée au JO le :  19/04/2005  page :  4086
Rubrique :  décorations, insignes et emblèmes
Tête d'analyse :  ordre national du mérite
Analyse :  statistiques
Texte de la QUESTION : M. Thierry Mariani demande à M. le garde des sceaux, ministre de la justice, de bien vouloir lui indiquer le nombre de personnes qui se sont vu décerner l'ordre national du mérite dans le département de Vaucluse, et ce pour les dix dernières années.
Texte de la REPONSE : Le garde des sceaux, ministre de la justice, a l'honneur de communiquer à l'honorable parlementaire le nombre de personnes décorées des deux ordres nationaux dans le département de Vaucluse au cours des dix dernières années dans le tableaux ci-après :
ANNÉE LH ONM
1995 40 26
1996 11 26
1997 23 26
1998 21 35
1999 26 22
2000 31 38
2001 38 39
2002 25 30
2003 23 31
2004 23 24
UMP 12 REP_PUB Provence-Alpes-Côte-d'Azur O