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Rubrique :
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décorations, insignes et emblèmes
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Tête d'analyse :
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insignes
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Analyse :
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musées d'armes. dépôt. réglementation
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Texte de la QUESTION :
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La symbolique militaire est un élément important des traditions des forces armées françaises, en particulier dans l'armée de terre. Les corps, les écoles, les établissements, les états-majors et, depuis quelques années, les unités élémentaires se sont dotés d'insignes portés sur les tenues et en ont créés spécifiquement à l'occasion d'opérations extérieures. Dans un souci de cohérence et de respect des règles, ces insignes doivent être homologués par le service historique de l'armée de terre, lequel en reçoit deux exemplaires à des fins de conservation et d'exposition. Toutefois, il est regrettable de constater qu'au moins un exemplaire de ces insignes ne soit pas adressé par les unités à leur musée d'arme qui a pourtant vocation à les exposer, si possible de façon exhaustive, ce qui fait que, dans bien des cas, les panneaux consacrés à cette présentation présentent des lacunes importantes. M. Bruno Bourg-Broc demande en conséquence à Mme la ministre de la défense s'il ne lui semble pas utile de donner des instructions afin que, désormais, lors de la création de tout insigne, un exemplaire en soit également adressé au musée d'arme concerné, afin de permettre à ces musées de présenter un panorama de la symbolique de l'arme aussi complet que possible.
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Texte de la REPONSE :
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Actuellement, seuls les insignes créés par les corps, écoles, établissements et états-majors doivent, avant leur utilisation, être homologués par le service historique de l'armée de terre qui en reçoit deux exemplaires aux fins de conservation et d'exposition. En revanche, les insignes d'unités élémentaires ne sont pas susceptibles d'homologation, sauf décision du chef d'état-major de l'armée de terre. Ces dispositions sont régies par l'instruction n° 685/DEF/EMAT/SH/D du 21 juin 1985 relative au patrimoine de tradition des unités de l'armée de terre. La refonte de ce texte s'avère nécessaire pour modifier, notamment, le paragraphe relatif à l'homologation des insignes d'unité de l'armée de terre et inclure le don en dépôt d'un exemplaire de chaque nouvel insigne au musée d'arme correspondant. Toutefois, cette instruction étant une composante des différents documents relatifs aux traditions et à la symbolique militaire, dont certains sont actuellement en cours de refonte, l'échéance à laquelle cette modification interviendra ne peut être précisée à ce jour. Néanmoins, sans attendre la parution d'une nouvelle instruction, les généraux commandants une école d'arme, en tant qu'héritiers des traditions de l'arme, peuvent d'ores et déjà demander aux unités qui leurs sont subordonnées de leur adresser les insignes nouvellement créés.
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