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Texte de la REPONSE :
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Au cours des dernières années, le ministère de l'éducation nationale a mis en oeuvre un ensemble de mesures tendant à améliorer la scolarisation des élèves malades et handicapés en milieu ordinaire. Une de ces mesures tend à favoriser les conditions de scolarisation des élèves en développant les aides à l'intégration. C'est ainsi que, depuis la rentrée 2003, des assistants d'éducation peuvent être recrutés pour exercer les fonctions d'auxiliaires de vie scolaire auprès d'élèves handicapés, et leur apporter une aide et un accompagnement individuel ou collectif, dans le premier et dans le second degré, quelle que soit la nature de leur handicap et leur niveau d'enseignement. Cette mesure est significative de l'effort accompli sur un temps très court par le ministère de l'éducation nationale. En effet, alors qu'à la rentrée 2001 on dénombrait 3 400 auxiliaires de vie scolaire (AVS) recrutés pour l'essentiel sur des contrats emplois jeunes (dont 1 100 [33 %] aides éducateurs rémunérés par l'éducation nationale, les autres étant salariés par des associations ou des collectivités locales), on est passé à la rentrée 2003 à plus de 7 000 personnes exerçant les fonctions d'AVS, dont plus de 6 000 (85 %) rémunérés par l'éducation nationale. Ces auxiliaires de vie scolaire ont notamment permis l'accompagnement individuel de 9 900 jeunes handicapés, dont 5 500 en maternelle et plus de 3 200 en élémentaire. 800 emplois supplémentaires d'assistants d'éducation seront affectés à des fonctions d'auxiliaires de vie scolaire à la rentrée 2005. Toutefois l'accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire ne saurait devenir une condition nécessaire pour toute démarche d'intégration. La présence continuelle d'un AVS auprès d'un élève, sauf situations exceptionnelles, peut induire une forme de dépendance tout à fait préjudiciable. Cette priorité du ministère de l'éducation nationale est prise en compte par les recteurs et les inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, et gestionnaires des services d'auxiliaires de vie scolaire lors de la préparation de la rentrée scolaire, dans le cadre des compétences qui sont les leurs, en fonction des besoins recensés et des moyens dont ils disposent.
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