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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-Marie Le Guen souhaite appeler l'attention de M. le ministre des solidarités, de la santé et de la famille sur l'inadaptation de bon nombre d'appareillages et dispositifs médicaux aux personnes obèses. Ainsi, il a été porté à sa connaissance les cas de personnes de plus de 150 kilogrammes ne pouvant, du fait de leur poids, bénéficier d'un transport en ambulance, le standard des brancards étant inadapté à leur poids. Sont aussi concernés les scanners (inutilisables pour certaines personnes obèses ne pouvant donc, de fait, bénéficier de ce type d'examen), les fauteuils roulants, les tables d'opération, les lits d'hôpitaux, les brassards de tensiomètre, notamment. Considérant que les personnes obèses, de plus en plus nombreuses dans la population française, ont le droit de pouvoir bénéficier d'une prise en charge médicale, dans les mêmes conditions de qualité, d'accessibilité, de confort que les autres patients, il lui demande de prendre les mesures adaptées pour remédier à cet état de fait.
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Texte de la REPONSE :
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Afin d'améliorer les conditions de prise en charge médicale des personnes obèses, il a été décidé de créer 8 pôles interrégionaux spécialisés dans l'accueil des patients obèses répartis sur le territoire. La circulaire n° DHOS/E4/2005/82 du 11 février 2005 définit un plan d'équipement type (les brancards, les fauteuils des salles d'attente ou des services d'urgence, les tables d'examen et d'opération, les sanitaires, les lits, les balances, les tensiomètres et les équipements d'imagerie) dont se dote chaque pôle pour assurer ces services. Concernant les équipements d'imagerie médicale tels que les scanographes et les remnographes (scanners et IRM) force est de constater que l'offre industrielle y compris aux États-Unis et en Allemagne est encore très mal adaptée aux patients souffrants d'obésité morbide. Les IRM installés en France, dits à haut champ magnétique disposent de tunnels de soixante centimètres de diamètre et les scanners de tunnels de soixante-dix centimètres, mais ils ne peuvent recevoir des patients dont la masse est supérieure à 150 voire 180 kilos. Les nouveaux équipements disponibles sur le marché disposent de plateaux pouvant supporter 225 kilos au maximum, et il existe désormais des tunnels de quatre-vingt deux centimètres pour les scanographes et de soixante-dix centimètres pour les IRM. Aussi, dans les établissements qui ont été retenus comme pôle d'accueil par les agences régionales d'hospitalisation (ARH) et qui disposent déjà d'équipements d'imagerie traditionnels, il est prévu de faciliter, dans la mesure du possible, l'implantation d'un équipement complémentaire qui sera plus adapté aux patients obèses ou à mobilité réduite (tel qu'un IRM à champ magnétique ouvert). Pourtant, bien que des améliorations notables aient été réalisées par les industriels, il existe des contraintes physiques (résistance des matériaux radio-transparents ou limite de détection des récepteurs) qui empêchent le développement d'équipements adaptés aux patients atteints d'obésité massive.
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