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Texte de la REPONSE :
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La prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs constitue une menace à la paix et à la sécurité internationale. Ce principe a été établi par le Conseil de sécurité depuis 1991, et confirmé par l'adoption à l'unanimité de la résolution 1540 le 28 avril 2004. Le régime multilatéral de non-prolifération nucléaire fait face aujourd'hui à de nouveaux défis : un cas d'annonce de retrait du Traité (Corée du Nord) ; la découverte de deux programmes clandestins, en plus de celui de la Corée du Nord (Iran, Libye) ; les révélations sur de nouveaux réseaux de prolifération (réseaux du Dr Khan). La France a fait du renforcement de ce régime l'une de ses priorités. Elle a fait des propositions fortes, notamment dans le cadre du G8 et de la Conférence d'examen du TNP et continuera son action déterminée pour lutter contre la prolifération nucléaire. La France a eu à plusieurs reprises l'occasion de marquer sa préoccupation face à la crise nucléaire nord-coréenne. Ce pays a poursuivi depuis des années des activités proliférantes nucléaires et balistiques. La France a notamment à l'esprit les risques majeurs qui pèsent sur les pays de la région avec lesquels nous avons des liens étroits. Nous avons à ce titre clairement affirmé que nous attendons de la Corée du Nord qu'elle respecte l'intégralité de ses obligations internationales en matière de non-prolifération nucléaire, et qu'elle entreprenne le démantèlement complet, vérifiable et irréversible de ses programmes liés à la fabrication d'armes nucléaires dans le cadre du régime multilatéral de non-prolifération tout en maintenant le moratoire déclaré en 1999 sur les essais de missiles balistiques. Dans ce contexte, la France réaffirme son soutien au processus de discussions à six (États-Unis, Russie, Chine, Corée du Sud, Japon, Corée du Nord), qui a pour objectif de rechercher par la voie diplomatique un règlement de la question nucléaire nord-coréenne. Elle note à cet égard avec satisfaction l'annonce par la Corée du Nord de la reprise, le 25 juillet 2005, des discussions à six. Elle souhaite que ces négociations puissent donner lieu à des progrès de substance en vue d'un règlement de la crise nucléaire nord-coréenne. Concernant l'Iran, la France a engagé depuis 2003 avec le Royaume Uni, l'Allemagne et avec le soutien du secrétaire général du Conseil, Haut Représentant pour la PESC, un processus diplomatique pour résoudre la crise de prolifération nucléaire ouverte par les révélations d'activités clandestines liées à l'enrichissement de l'uranium. Notre objectif est d'obtenir la garantie objective de la finalité exclusivement pacifique des activités nucléaires de Téhéran. Les Européens sont déterminés à poursuivre sur cette voie et à aboutir à une renonciation pleine et entière de l'Iran à toute activité de conversion ou d'enrichissement. La sécurité de la région, le régime de non-prolifération et le maintien de la paix et de la sécurité internationales sont en jeu. En concluant avec les Européens le 15 novembre dernier l'accord de Paris, l'Iran a accepté de suspendre toutes ses activités dangereuses, et s'est engagé à la pleine transparence et coopération avec l'AIEA. Les négociations complexes et difficiles que nous avons engagées avec l'Iran sur des arrangements de long terme se poursuivent actuellement. La réunion ministérielle du 25 mai dernier entre les Européens et l'Iran à Genève a confirmé le maintien intégral de la suspension et la poursuite des discussions dans le cadre de l'accord de Paris. Le maintien complet de la suspension des activités liées au cycle du combustible, qui ne répondent à aucun besoin civil identifiable, est en effet la condition de la poursuite de ce processus, et nous appelons l'Iran à respecter pleinement ses engagements. La Communauté internationale, et en particulier le G8, nous soutient très largement dans ce processus et partage notre objectif.
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